Conseil municipal 11 Novembre 2003

Conseil municipal du 11 Novembre 2003

Le mardi 11 novembre 2003, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Mr Maurice COLAS, 1er Adjoint.

Etaient présents : Maurice COLAS , Nadine MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Suzanne BASSI, Michèle CHEVALIER, Gérard GUILLET, Maurice GAUVIN, Daniel DESMAISON, Claudine MERY, Joël PERRIN, Isabelle BONNAIRE, Marie-Christine CHANUDET, Alain VIRMONT.

Etait absent : Jean MICHEL

Procuration : Jean MICHEL à Nadine MICHEL

A l’ordre du jour :

CANDIDATURES POUR LE POSTE D’AGENT RECENSEUR :

Suite à la dernière réunion, un appel à candidatures a été lancé pour le poste d’agent recenseur avec réception des propositions en Mairie avant le 8 novembre.

Quatre personnes ont déposé leurs lettres. Après vote à bulletin secret, le résultat a été le suivant :

* Sylvie DESMAISON : 10 voix

* Serge LE CORRE : 1 voix

* Françoise PETITJEAN : 2 voix

* Michel MERY : 1 voix

et 1 nul

Madame Sylvie DESMAISON assurera les fonctions d’agent recenseur.

REGLEMENT DU GIRATOIRE :

Dans le cadre des travaux d’aménagement du Bourg, il a été décidé par la commune et le Département de mettre en place à l’entrée ouest du plan d’eau un giratoire dont la maitrise d’ouvrage a été confiée au Département. Il a été décidé que la commune de Lapeyrouse apporterait, dans le cadre d’un fonds de concours, la somme de 77 520.33  . Le conseil municipal a donc autorisé le Maire à signer une convention avec le département, convention régularisée le 10 juillet 2001. Après plusieurs refus de règlement de la part de l’agent comptable, le conseil municipal réitère sa décision de participer par fonds de concours à la construction du giratoire de l’entrée ouest du plan d’eau sur le CD 998 pour un montant de 77 520.33   et autorise le Maire à effectuer le règlement précité.

Prochaine réunion du Conseil Municipal

le 22 Novembre 2003.