Conseil municipal Novembre 2005
Conseil municipal du 24 Novembre 2005
Le jeudi 24 novembre 2005, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.
Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS , Michèle CHEVALIER, Maurice BERTHON, Marie-Christine CHANUDET, Daniel DESMAISON, Suzanne BASSI, Nadine MICHEL, Alain VIRMONT, Maurice GAUVIN, Isabelle BONNAIRE, Claudine MERY, Joël PERRIN , Georges GUILLOT.
Etait absent : Gérard GUILLET
A l’ordre du jour :
CHOIX ARCHITECTE :
Il a été décidé de procéder à un recensement de différents architectes pour établir un projet de rénovation de la cantine et un projet de rénovation ou construction d’une salle des fêtes. Au vu des candidatures reçues, le conseil fait choix comme architecte du Cabinet AMEIL de Chamalières et lui demande d’établir les projets afin de déposer les demandes de subventions.
LAME DE DENEIGEMENT
Les membres du Conseil Municipal prennent connaissance du devis établi par CLASS Réseau Agricole concernant l’acquisition d’une lame de déneigement pour un montant de 15 443 € TTC. Le conseil décide d’accepter ce devis et de prévoir cette somme au budget 2006.
ACQUISITION IMMOBILIERE :
Suite à l’acquisition faite par l’EPF-Smaf de l’immeuble appartenant à Monsieur et Madame MERITET au lieu dit La Loge, le conseil autorise le locataire à rester dans les lieux jusqu’au 31 décembre 2005 en attendant la fin des travaux dans son nouveau logement sis au Bourg.
INDEMNITE DE CONSEIL :
Pour l’année 2005, l’indemnité de conseil s’élève à la somme de 450.50 € , le conseil municipal décide de régler cette somme à Monsieur Laurent PUZENAT, receveur à Montaigut-en-Combraille
AGENCE LOCALE DU TOURISME DU PAYS DES COMBRAILLES :
Les membres du conseil municipal prennent connaissance de la lettre du SMADC concernant la mise en place d’une agence locale du tourisme. Le conseil, après en avoir délibéré, approuve la création de l’agence locale du tourisme du Pays des Combrailles, sollicite son adhésion et désigne Monsieur Jean MICHEL pour le représenter au conseil d’administration de l’ALT, accepte de participer au financement des actions pour 2006 selon le prévisionnel fourni et les clés de répartition basées sur les habitants et les lits touristiques, dit que cette participation au financement des actions 2006 sera inscrite au budget 2006 pour un montant de 499.62 € , autorise le maire à signer tout document relatif à ce dossier.
TARIF ASSAINISSEMENT 2006 :
Le conseil décide de fixer à 0.15 € par m3 le montant de la surtaxe d’assainissement pour l’année 2006
LOCATION SALLE ACCUEIL CAMPING :
Dans le cadre de la location des chalets au centre de loisirs de la Loge, le conseil décide de mettre à dispositions la salle d’accueil. Le prix de location de cette salle est fixé à la somme de 150 € .
DEMANDE DE SUBVENTION DGE :
Le maire fait part du projet de construction dans les propriétés acquises par le Smaf pour le compte de la commune, ancienne propriété Chassaignon (13 800 € ) et propriété Touzeri (20 000 € ), le montant de subvention sollicitée au titre de la DGE pour les acquisitions foncières est de 13 520 €.
Des travaux seront réalisés dans ces deux constructions pour la réalisation de 4 logements sociaux :
Ancienne propriété Chassaignon :
VRD, terrassements, aménagements extérieurs 15 665 €
Démolitions extérieures 1 045 €
Escalier, clôture plantation 14 095 €
Branchements 3 000 €
Soit un total hors taxes de 33 805 €
Ancienne propriété Touzeri
VRD, terrassements, aménagements extérieurs 10 674 €
Démolitions extérieures 1 100 €
Clôture, plantation 4 680 €
Branchements 3 000 €
Soit un total hors taxes de 19 454 €
Le montant de la subvention sollicitée au titre de la DGE pour la réalisation de 4 logements sociaux et de 21 303 € .
DIVERS :
Ecole : compte-rendu du conseil d’école du 1er trimestre
Orange : le conseil prend connaissance du dossier d’information relatif au projet d’installation d’une station-relais d’Orange sise au Puits de l’Abbaye.
Dossier technique amiante : la société SOLEC a procédé à un inventaire dans les bâtiments communaux (mairie, camping, chalets, vestiaires et buvette, écoles et appartements, église, ancienne cure, multiple rural, la Poste)
Demande de subvention Association » Jardin de la pensée » : sans suite
Sioule et Morge : lettre pour poteaux incendie et plaquette concernant l’assainissement autonome
Réunion Publique d’Information fixée au dimanche 29 janvier 2006 à 10 h
4 décembre 2005 : cérémonie d’hommage aux morts d’AFN à 11 h 30
Prochaine réunion du conseil municipal
le vendredi 16 décembre à 19 heures.