Conseil municipal Juin 2007
Conseil municipal du 28 Juin 2007
Le jeudi 28 juin 2007 à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Mr Maurice COLAS, Adjoint au Maire.
Etaient présents : Maurice COLAS, Michèle CHEVALIER, Nadine MICHEL, Suzanne BASSI, Claudine MERY, Maurice BERTHON, Isabelle BONNAIRE, Daniel DESMAISON, Marie-Christine CHANUDET, Joël PERRIN, Gérard GUILLET.
Etaient absents : Jean MICHEL- Maurice GAUVIN- Georges GUILLOT- Alain VIRMONT
A l’ordre du jour :
RÉNOVATION DES FACADES DE LA MAIRIE ET HALL D’ENTRÉE :
Ouverture des plis de candidatures pour les différents lots :
Lot 1 : gros-œuvre
Lot 2 : étanchéité-zinguerie
Lot 3 : menuiserie alu-serrurerie
Lot 5 : plâtrerie-peinture-faux-plafonds-menuiseries
Lot 6 : carrelage
Lot 7 : électricité-lustrerie
Lot 8 : plomberie-chauffage
MULTIPLE RURAL :
LOGEMENT : Le conseil prend connaissance de la correspondance de Messieurs Norbert PIAT et Laurent MICHELAT en date du 11 mai signifiant qu’ils libéraient l’appartement attenant au multiple rural à compter du 31 mai, le conseil accepte cette libération.
Cet appartement étant lié au multiple rural et les intéressés ayant vendu le fonds, les nouveaux propriétaires du fonds se sont engagés à louer l’appartement à compter du 1er juillet 2007, reprenant les termes du bail précédent. Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer un nouveau contrat de location avec Mademoiselle Eve LANDEMAINE et Monsieur Michel LOCHE, ledit bail étant établi par Maître Jérôme PHILIPPE, notaire à St-Eloy-Les-Mines. Le montant du loyer est fixé à 438.53 € par mois.
COMMERCE : Monsieur le premier adjoint confirme, comme cela a déjà été abordé lors du dernier conseil municipal la vente du fonds de commerce du multiple rural SNC Le Bruges par Messieurs Norbert PIAT et Laurent MICHELAT au bénéfice de Mademoiselle Eve LANDEMAINE et Monsieur Michel LOCHE le 15 juin 2007.
Le conseil autorise, si besoin est, ladite cession et autorise également Monsieur le Maire à signer un avenant au bail initial au bénéfice de Mademoiselle LANDEMAINE et Monsieur LOCHE en tenant compte de l’activité complémentaire exercée à savoir la vente de tabac, journaux et presse.
Le bail initial sera donc repris par les nouveaux gérants sous la dénomination Le Bruges LL à compter du 1er juillet 2007. L’avenant à la convention initiale sera établi par Maître Jérôme PHILIPPE, notaire à St-ELOY. Le montant du loyer est fixé à 533.88 € par mois.
AGENCE LOCALE DU TOURISME
Le conseil municipal autorise Monsieur le maire à signer la convention entre l’Agence Locale du tourisme, les communes et communautés de communes, les offices de tourisme et les syndicats d’initiative concernant les actions touristiques sur tout le pays des Combrailles
FRANCE TELECOM OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC :
Le conseil prend connaissance de la correspondance de France Télécom concernant l’inventaire du réseau existant sur notre commune (10,787 kms aériens, 15,667 kms souterrains et une cabine). La redevance due au titre de l’année 2007 s’élève à la somme de 973.48 € qui sera recouvrée par émission d’un titre de recette.
DEMANDE D’ ACQUISITION DU DOMAINE PUBLIC :
Le conseil prend connaissance de la demande d’acquisition d’une partie du domaine public formulée par Monsieur Paul GUILLOT au lieu-dit » Les Mondeniers » pour une superficie de 150 m². Le conseil décide de faire déclasser cette emprise pour une éventuelle aliénation. Une enquête publique aura lieu pendant quinze jours, du 16 août au 1er septembre 2007. Le conseil fait choix d’un commissaire enquêteur en la personne de Monsieur Paul MEUNIER demeurant aux Châtaigniers à LAPEYROUSE. Le prix de vente de l’éventuelle emprise est fixé à 0.10 € le mètre carré soit pour Monsieur Paul GUILLOT la somme de 15 € .
CONCOURS DE PÊCHE :
Avis favorable pour l’utilisation des douches du camping lors de l’organisation du concours de pêche à la carpe du jeudi 18 octobre au dimanche 21 octobre 2007 .
REMPLACEMENT DE L’AGENT D’ENTRETIEN :
En raison des congés de l’agent d’entretien, les travaux de nettoyage de l’école publique et de la salle ayant servi de bureau de vote ont été réalisés par Madame Marie-Christine MAHE. Le conseil décide de rémunérer Madame MAHE sur la base de 8.91 € brut de l’heure.
14 JUILLET :
– La fête du 14 juillet aura lieu cette année le samedi. Au programme, à :
– 11 H 30 le défilé au monument aux morts en présence de la fanfare de Montaigut,
– 12 H vin d’honneur au plan d’eau,
– 14 H concours de pétanque en doublette (5 par joueur)
18 H apéritif
20 H repas avec au menu : tête de veau, Pavé de charolais, pommes soufflées, salade, fromage, tarte aux pommes, café
Le tarif est fixé à 18 € pour les adultes et 9 € pour les enfants de moins de 12 ans.
Paiement et réservation obligatoire auprès de la Mairie au 04-73-52-00-79 ou au 04-73-52-02-60 ou au 04-73-52-01-97
22 H bal populaire gratuit et grand feu d’artifice sur le plan d’eau.
DIVERS :
Une demande a été adressée à la Mairie pour le passage d’une épicerie ambulante sur le territoire de la commune. Le conseil a donné un avis défavorable
Un programme des animations prévues au camping du 1er juillet au 11 août a été remis à chaque membre du conseil. Un avis favorable a été émis par le conseil pour le prêt du matériel nécessaire à l’organisation des ces animations (vaisselle, tables chaises, réfrigérateur, réservation des tennis, marelles, etc…)