Conseil municipal Novembre 2013

Conseil municipal du 04 Novembre 2013

Le lundi 04 novembre 2013 à 18 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Maurice BERTHON, Alain VIRMONT, Georges GUILLOT, Claudine MERY, Daniel DESMAISON, Martine LEITAO, Delphine GUILHOT, Isabelle COTTIN, Nadine MICHEL,

Etaient absents : Gérard AGULLO, Catherine LEVY, Joël PERRIN,

A l’ordre du jour :

REMERCIEMENTS :

Le Maire donne connaissance aux membres du Conseil Municipal de la lettre de remerciements adressée par Madame FABRE suite aux travaux de rénovation de l’église.

TRAVAUX EGLISE: AVENANTS :

Dans le cadre des travaux de rénovation de l’église, il est nécessaire d’établir un avenant avec l’entreprise GENESTE pour :

TRANCHE 2 : Travaux en plus 2 237.34 € HT 2 675.86 € TTC
TRANCHE 3 : Travaux en moins 3 598.06 € HT 4 303.28 € TTC

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer les avenants avec l’entreprise GENESTE.

TRAVAUX SALLE DES FETES :
Dans le cadre des travaux d’extension et de réaménagement de la salle polyvalente, il est nécessaire d’établir un avenant avec l’entreprise SAS ARCTIQUE pour :
LOT N° 11 équipement de cuisine : Travaux en plus 3 589.00 € HT 4 292.44 € TTC
Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant avec l’entreprise SAS ARCTIQUE.
Des devis pour travaux supplémentaires ont été présentés :
Entreprise TABARD + 2 534.12 € HT
Entreprise SUCHEYRE + 3 500.00 €
Entreprise POL AGRET – 6 030.36 € + 627.00 € + 720.00 €
Eurl LOPITAUX + 1 757.00 € + 4 520.00 € + 2 278.00 €
Entreprise DESSEAUVE + 1 205.00 €
Entreprise BOISSONNET + 850.00 €

MULTIPLE RURAL :

Le Maire donne connaissance au conseil de la requête en référé expertise adressée à Monsieur le Juge des référés du tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le cadre des travaux de réalisation d’une véranda au multiple rural effectués par l’entreprise GAUTHIER et Sarl GMA.

LA CLE DES CHAMPS :
Avis favorable pour le traçage sur le sol de la cour de l’école primaire d’un jeu de 3 mètres 20 de côté pour les activités de loisirs des enfants.

AUGMENTATION DE CREDIT :
En recettes : compte 6419 : remboursement sur rémunération + 1 800 €
Compte 7325 : fonds péréquation (FPRIC) + 2 182 €
Compte74127 : dotation nationale péréquation + 7 402 €
Compte 74832 : fonds départemental TP + 2 333 €
TOTAL 13 717 €
En dépenses : compte 627 : services bancaires + 300 €
Compte 6353 : impôts indirects + 53 €
Compte 6454 : cotisations assedic + 2 000 €
Compte 6534 : cotisations SS part patronale + 4 000 €
Compte 6558 : contributions obligatoires + 1 744 €
Compte 657358 : autres groupements + 1 000 €
Compte 6574 : subventions + 500 €
Compte 73925 : FPRIC + 4 120 €
TOTAL 13 717 €

DIVERS :

Logement de l’école : préavis de départ des locataires du logement du 1er étage de l’école.

Il est rappelé que le logement du 2ème étage de l’école est libre. Le prix du loyer est de 370 € par mois + le chauffage.
Le logement du 1er étage sera libre au 1er février 2014, le prix du loyer est de 390 € par mois + chauffage. Les personnes intéressées par la location de ces logements doivent s’adresser en Mairie

Commerce ambulant : une demande a été reçue en mairie pour une tournée dans la commune (commerce type épicerie). Le conseil n’est pas favorable à ce projet.
Mobilier pour la salle des fêtes : plusieurs devis ont été sollicités, le conseil municipal demande une démonstration des différentes tables et chaises avant de faire son choix.