Conseil municipal Avril 2015

Conseil municipal du 9 Avril 2015

Le jeudi 09 avril 2015 à 18 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Delphine GUILHOT, Sabine MICHEL, Alain VIRMONT, Isabelle COTTIN, Daniel DESMAISON, Martine LEITAO, Céline GUILLET, Coralie TOURRET, Mathieu GUILLOT,

Etaient absents : Joël PERRIN, Agnès COME, Jérémy COLAS,

A l’ordre du jour :

REMERCIEMENTS : le Maire donne connaissance aux membres du conseil de la carte de remerciements adressée par Madame Pierrette DAFFIX-RAY pour les élections départementales, et de la lettre du RPI des écoles de Lapeyrouse et Buxières pour les dons faits pour le loto de l’école.

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE :

Présents : Jean MICHEL, Isabelle COTTIN, Céline GUILLET, Martine LEITAO, Sabine MICHEL, Madeleine LANDRIEVE, Raymonde ROBEYROLLE, Suzanne BASSI, Roland TOURRET.

COMPTE ADMINISTRATIF 2014 : excédent de fonctionnement de 12.03 €. Budget voté à l’unanimité
BUDGET PRIMITIF 2015 : il s’équilibre à la somme de 2 072.00 €. La principale dépense est le colis de fin d’année. Budget voté à l’unanimité.

ASSAINISSEMENT :

COMPTE ADMINISTRATIF 2014 : déficit de fonctionnement de 969.61 € et excédent d’investissement de 35 118.36 €. Budget voté à l’unanimité.
BUDGET PRIMITIF 2015 : il s’équilibre à la somme de 14 616.36 € en section d’exploitation et à 48 395.11 € en section d’investissement. Budget voté à l’unanimité.

COMMUNE :

COMPTE ADMINISTRATIF 2014 : excédent de fonctionnement de 114 529.95 €, déficit d’investissement de 82 025.91 €, reste à réaliser dépenses de 94 372.29 € et reste à réaliser recettes de 22 587.00 € soit un déficit réel de 153 811.20 €. Budget voté à l’unanimité.
BUDGET PRIMITIF 2015 : il s’équilibre à la somme de 716 383.32 € en section de fonctionnement et 617 009.25 € en section d’investissement. Budget voté à l’unanimité.

Ce budget prévoit, en section d’investissement, les travaux de consolidation du mur du cimetière.

En section de fonctionnement, suite à la diminution des dotations de l’état, le conseil municipal décide de réduire de 20 % à compter du 1er mai 2015, les indemnités des élus.

VOTE DES TAXES :

En raison de la diminution des dotations de l’Etat, le conseil municipal est dans l’obligation d’appliquer une hausse des taux des taxes de 3.57 % soit :

Taxe d’habitation 20.82 %
Taxe foncier bâti 28.84 %
Taxe foncier non bâti 75.17 %

SEMERAP : dans le cadre de l’acquisition des actions de la SEMERAP, tous les petits actionnaires doivent désigner un délégué chargé de représenter la collectivité à l’assemblée générale spéciale de la SEMERAP et un représentant au comité de contrôle analogue. Le conseil municipal désigne Monsieur Daniel DESMAISON.

BOIS : Sur proposition de l’ONF, et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe pour les coupes de bois de l’exercice 2015 les destinations suivantes :

Délivrance aux affouagistes pour leurs besoins propres, après établissement d’un rôle d’affouage et moyennant une taxe d’affouage, des produits définis ci-après :

Mode d’exploitation de l’affouage retenu : sur pied, par les ayants droit.

La taxe d’affouage est fixée à 9 €/le stère TTC.

Le rôle d’affouage devra être affiché en Mairie.

Pour le partage sur pied des bois d’affouage, le conseil municipal désigne comme garants de la bonne exploitation des bois, conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et sur pied :

Maurice BERTHON, La Loge Lapeyrouse
Antoine LEITAO, La Loge Lapeyrouse
Mathieu GUILLOT, Peuchot Lapeyrouse

Le conseil municipal décide de fixer le délai d’exploitation des produits délivrés : de janvier 2015 au 31 décembre 2015. Passé ce délai, les affouagistes n’ayant pas terminé l’exploitation de leur lot, seront considérés comme y ayant renoncé.

Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette opération.

LES GAYOTS : le maire fait part au conseil d’une demande pour le busage d’un fossé dans une propriété située aux Gayots. Le conseil municipal donne un avis favorable à la réalisation de ces travaux et précise qu’il conviendrait d’installer en même temps un drain de diamètre 80 sur toute la longueur.

COLUMBARIUM : le conseil municipal donne un avis favorable à l’acquisition de six nouvelles cases au columbarium pour le prix de 5 296 € TTC.

LA POSTE : dans le cadre de l’aménagement d’une agence postale communale dans les locaux de la mairie, le conseil municipal autorise le Maire à signer la convention avec La Poste.

LOCATION DU CHAPITEAU : le conseil municipal décide de retenir le chapiteau pour la période du 10 au 15 juillet pour le prix de 3 744 €.

TRAVAUX DE BATIMENTS : le conseil donne un avis favorable à la réfection des sols dans le bâtiment du multiple rural (au sous-sol). Le montant des travaux s’élève à la somme de 936 €.

DIVERS :

Compte-rendu du conseil d’école : une copie de ce compte-rendu a été remise à chaque membre du conseil municipal
Circuits de randonnée : différents circuits ont été présentés : 19,5 kms, 19,8 km, 33,1 kms et 37,9 kms.