Conseil municipal Novembre 2019
Conseil municipal du 21 Novembre 2019
Le vendredi 21 novembre 2019 à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.
Etaient présents : Jean MICHEL , Alain VIRMONT, Georges GUILLOT, Maurice BERTHON, Joël Perrin, Mathieu GUILLOT, Delphine GUILHOT, Martine LEITAO
Etaient absents excusés : Sabine MICHEL, Céline HIDIEN
Etaient absents non excusés : Daniel DESMAISON, Coralie TOURRET
Le compte rendu de l’ancien conseil municipal est approuvé à l’unanimité des membres présents.
• Sioule et Morge :
Le conseil municipal approuve une nouvelle fois les nouveaux statuts de Sioule et Morge et prend 2 délibérations, l’une concernant la compétence de l’eau pluviale et l’autre l’assainissement collectif au Syndicat Mixte de Sioule et Morge, décision prise à l’unanimité des membres présents.
• Comité CTS:
Le maire donne connaissance au conseil municipal le compte rendu de réunion CTS à Saint-Eloy-Les-Mines le 22 octobre.
• Détention de chiens catégorisés :
Le maire donne connaissance au conseil municipal la détention de chiens catégorisés. Le conseil municipal a émis un avis favorable selon la législation applicable, notamment les protections à prendre par la loi pour que l’animal ne présente pas de danger pour autrui.
• Devis statue, socle:
Chaque membre du conseil a pris connaissance du devis de l’entreprise Colas-Monteil concernant le carrefour du RD998 pour la pose de la statue d’un montant de 12 852.55€ HT. Le devis est approuvé à l’unanimité correspondant aux éléments prévisionnels fournis par l’architecte. L’entreprise Colas-Monteil à titre de don a fait don d’une journée de pelleteuse.
• Lettre au départemental du 29 octobre 2019 :
Le maire donne connaissance de la lettre reçue le 29 octobre 2019 par lequel le président annonce que la commune aura une subvention de 5 700€ pour l’aménagement du rond-point entrée Est du Bourg. Le dossier sera soumis à la prochaine Commission permanente du conseil départemental.
• Lettre de l’avocat concernant la procédure SOGEVAL et le jugement TA :
Chaque membre du conseil a en sa possession le jugement rendu du conseil administratif du dossier en cours de la société SOGEVAL. Une consultation sera demandée à l’avocat de la commune pour connaitre son avis pour un éventuel appel à la Cours Administrative d’Appel de Lyon.
• Conseil d’école :
Une copie du compte rendu de la réunion du conseil d’école est donnée à chaque membre du conseil municipal
• Courriel de M.Poulain :
Le courriel est donné à chaque membre du conseil municipal de M. Poulain concernant les commémorations précisant qu’il n’y aura plus de parution de photos et de comptes rendus dans la Montagne.
La réunion publique sauf avis contraire aura lieu le 26 janvier prochain à 10h. Le banquet municipal sera fixé lors de la prochaine réunion.