Conseil municipal Juin 2023
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Présents : Mathieu GUILLOT, Robert Jambrun, Olivier Perrin, Coralie Tourret, Evelyne Vilchenon, Sabine Michel, Lucie Guillot, Gilles CARTE, Joël Perrin, Julien LECLACHE, Marie-Noelle GOUSTILLE, , Angélique MEUNIER
Absents excusés : Fanny Genez, Sylvain POUVARET
- Sénatoriales
Vote des 3 grands électeurs et des 3 suppléants pour vote des sénateurs le dimanche 24/09/2023
Candidature de Mathieu Guillot, Joël Perrin et Sabine Michel comme titulaires à 14 pour
Candidature de Robert Jambrun, Lucie Guillot et Angélique Meunier comme suppléant à 14 pour
Bureau de vote tenu par le maire et les 2 conseillers les plus jeunes et les 2 plus âgés, vote à bulletins secrets
- Plan d’eau
Avancée des travaux : le délai du 1er juillet devrait être tenu
- Placo et carrelage terminés, peintures en cours de finalisation
- Installation des appareils cuisine semaine 25 (20 juin) – Dechocentre
- Achat du mobilier, réception au 15 juin puis installation
- Etablissement d’un cahier des charges pour consultation des entreprises concernant l’aménagement global et extérieur du site (dont terrasse et local maitre-nageur) – travail avec Lionel Favier du CAUE à objectif de consultation fin juin jusqu’au 15 septembre avec un appel d’offre restreint
Equipe architecte et paysagiste + technicien VRD (Voierie Réseau Divers)
3 axes de travail : plages en priorité, aire de loisirs en 2nd et ensuite les accès et parkings
Réflexion vis-à-vis du camping actuel et de son fonctionnement à Réflexion à avoir suite à la loi ZAN et l’impact sur l’urbanisation : surface à artificialiser (habitat, projets économiques …) sera moindre donc nécessité de réfléchir à long terme les projets
- Travaux à démarrer à l’automne
- Arrêté de reclassement dans le domaine public de l’ensemble du site
Proposition d’arrêté pour reclasser la parcelle YE 215 dans le domaine public communal, issue de la parcelle de YE 175 scindée lors de la vente du camping en YE 214 (1ha58a – camping) et YE 215 (plan d’eau et abords pour 23ha91) à Accepté à l’unanimité
Gestion du bar buvette
- Avenant à la convention pour la gestion du bar buvette : à prévoir un rapport sur le principe de la délégation de service public : mode de gestion, délai, attentes financières
- Travaux à mener avec M. Stéphane COUTAREL, juriste, pour élaboration d’un cahier des charges dans le cadre de l’ouverture de marché pour DSP (Délégation de Service Public) pour le bar-buvette / fin de la 1ère convention au printemps 2024
- Manifestations
50 -ème anniversaire
Invitation à la nomination du stade
Tour de France
Echanges sur les animations prévues
Transformateur : inauguration prévue le jeudi 6 juillet à 18 h avec Florian Vachon (coureur cycliste), M. Chissac (ENEDIS) et la Clé des Champs / ouvert aux Lapeyrousiens
Structure métallique rond-point : M. Ratton a finalisé la structure, peinture prévue le samedi 17 juin à 9h : achat de peinture à ICOPEINT
Structure flottante plan d’eau : base réalisée, besoin de faire le logo en peinture – semaine 25
Commande de 1000 gobelets : revente lors du passage du Tour de France (1€) et demande de subventions auprès du SICTOM à 636 € TTC – Le Gobelet Français
Barriérage : gestion des accès communaux – fermeture par barrières prêtées par le Département mais avoir un référent par secteur : adjoints et employés communaux
14 Juillet
Finalisation du planning / installation le samedi 8 juillet à 9 h
- Salle des fêtes
Analyse des meubles électro-ménagers car sûrement champignons qui génère la rouille
179.70 € HT – Eurofins à Moulins
- Travaux SIV 2023
Impasse Tourret – Le Vernet // Montmirail // Chez coutier // Les Modeniers // Thevenin reporté // petites portions sur le Mont / Cluzeau / Bioles
- Achat de matériel
Tondeuse : Gargent (Ebreuil) Iseki moteur Honda 1429 € HT / Espace EMERAUDE Moteur Honda 1653 € HT / Barsse (Saint Eloy) Husqvarna moteur kawasaki : 1457 € HT / Sauvanet Iseki 1454 € HT
- Délibération pour achat de la tondeuse chez Barsse
Débroussailleuse : Gargent (Ebreuil) Stihl – 716 € HT / Espace EMERAUDE Husqvarna 674 € HT / Barsse Husqvarna 582 € HT /
- Délibération pour achat de la débroussailleuse chez Barsse
Sécurisation des archives : possibilité d’aménagements type armoire ignifugée (3000 € pour 20/30 min) ou alarme incendie et intrusion déportée
- Trop onéreux pour cette année, réflexion à avoir sur les alarmes
- Délibération Sioule et Morge
Transfert de la compétence assainissement collectif et des résultats de clôture constatés au 31/12/2019 :
- Fonctionnement : excédent de 17 424.50 € / Investissement : excédent de 19 638.29 €
Mise à disposition des actifs et passifs
- Délibération à l’unanimité
- SICTOM : gestion des poubelles
Réflexion à avoir avec le SICTOM concernant les localisations de poubelles et les besoins supplémentaires en bacs jaunes
- Habitat – Aide au ravalement de façades
Pour mémoire, une aide communautaire a été mise en place au titre du ravalement de façades avec un plafond de travaux fixé à 12 000€ TTC et une participation à hauteur de 10% du TTC par la Communauté de Communes du Pays de Saint Eloy.
En centre bourg et sur un linéaire défini, cette aide pourrait aller jusqu’à 15% (soit 5% supplémentaire) sous réserve cependant de l’abondement de la commune à hauteur d’au moins 10%.
- Délibération à l’unanimité contre l’abondement de la commune dans un soucis d’équité et d’impact sur le budget
- Infos diverses
- Installation ostéopathe, kinésiologue et art thérapeute : réunion le 12 juin
- Reprise du restaurant de La Corre
- Aire de jeux – finalisée : article à faire paraitre
- Point Urbanisme : CUB à discuter
Sabine MICHEL
Maire