Conseil municipal 14 Avril 2016

Conseil municipal du 14 Avril 2016

Le jeudi 14 avril 20165 à 18 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Delphine GUILHOT, Sabine MICHEL, Alain VIRMONT, Isabelle COTTIN, Daniel DESMAISON, Martine LEITAO, Mathieu GUILLOT, Joël PERRIN,

Etaient absents : Céline GUILLET, Coralie TOURRET, Agnès COME, Jérémy COLAS,

A l’ordre du jour :

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE :
Présents : Jean MICHEL, Isabelle COTTIN, Martine LEITAO, Sabine MICHEL, Raymonde ROBEYROLLE, Suzanne BASSI, Roland TOURRET.
Absents : Céline GUILLET, Madeleine LANDRIEVE,

COMPTE ADMINISTRATIF 2015 : excédent de fonctionnement de 1 177.03 €. Budget voté à l’unanimité
BUDGET PRIMITIF 2016 : il s’équilibre à la somme de 2 072.00 €. La principale dépense est le colis de fin d’année. Budget voté à l’unanimité.

ASSAINISSEMENT :

COMPTE ADMINISTRATIF 2015 : excédent de fonctionnement de 1 000.77 € et excédent d’investissement de 40 749.26 €. Budget voté à l’unanimité.
BUDGET PRIMITIF 2016 : il s’équilibre à la somme de 13 603.77 € en section d’exploitation et à 54 056.23 € en section ’investissement. Budget voté à l’unanimité.

COMMUNE :

COMPTE ADMINISTRATIF 2015 : excédent de fonctionnement de 135 583.74 €, déficit d’investissement de 44 540.94 €, reste à réaliser dépenses de 193 087.61 € et reste à réaliser recettes de 131 080.00 € soit un déficit réel de 106 548.55 €. Budget voté à l’unanimité.
BUDGET PRIMITIF 2016 : il s’équilibre à la somme de 756 869.19 € en section de fonctionnement et 503 630.85 € en section d’investissement. Budget voté 10 voix pour et une abstention.

Ce budget prévoit, en section d’investissement, les travaux de consolidation du mur du cimetière.

VOTE DES TAXES :

En raison de la diminution des dotations de l’Etat, le conseil municipal est dans l’obligation d’appliquer une hausse des taux des taxes de 3.18 % soit :

Taxe d’habitation 21.48 %
Taxe foncier bâti 26.66 %
Taxe foncier non bâti 77.56 %

OUVERTURE DES PLIS MUR DU CIMETIERE : Suite à l’appel d’offre paru dans le journal La Montagne, onze entreprises ont répondu pour le confortement du mur Sud et retours du cimetière. Le bureau ITC doit procéder à l’analyse des offres reçues. Le conseil municipal décide de retenir l’entreprise la moins disante.

MENU DU 14 JUILLET : une proposition de menu a été adressée par Le Gourmet Fiolant, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de retenir le menu suivant : Poulet basquaise ratatouille riz, fromages, gâteau aux fruits et gâteau au chocolat.

DIVERS :

Arrêté SDCI : une copie de l’arrêté préfectoral du 30 mars a été remise à chaque conseiller
Compte-rendu du conseil d’école extraordinaire : une copie de ce compte-rendu a été remise à chaque membre du conseil municipal. Une demande de changement d’horaire a été formulée par le conseil d’école suite à la saisine opérée du conseil par la Clé des Champs afin de ne point cumuler trop d’heures d’intervention le vendredi, la structure étant déjà prise sur la commune de Montaigut. Le conseil, après en avoir délibéré, accepte la proposition d’aménagement sollicité qui permettra une heure et demie de TAP en continu au lieu de ¾ d’heure, permettant ainsi une activité réelle opérationnelle.
Festival « Bach en Combrailles » : l’association Bach en Combrailles organisera un concert en l’église de Lapeyrouse le jeudi 11 août 2016 à 16 heures. Le conseil autorise le maire à signer la convention de partenariat avec cette association et versera une participation de 400 €.
Une demande d’hébergement d’une nuit pour un groupe d’éclaireuses et éclaireurs de France a été faite pour le 13 ou le 14 juillet. Le conseil autorise le groupe à séjourner au camping.