Conseil municipal 22 Novembre 2003

Conseil municipal du 22 Novembre 2003

Le vendredi 22 Novembre 2003, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS , Nadine MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Suzanne BASSI, Michèle CHEVALIER, Gérard GUILLET, Maurice GAUVIN, Daniel DESMAISON, Claudine MERY, Joël PERRIN, Isabelle BONNAIRE.

Etaient absents : Marie-Christine CHANUDET – Alain VIRMONT –

A l’ordre du jour :

Recensement :

Le Maire fait part au conseil de la lettre de remerciement de Madame DESMAISON

Des arrêtés doivent être pris :

– Un arrêté de nomination du coordonnateur communal, c’est Monsieur Maurice COLAS qui est nommé coordonnateur, il sera assisté dans ses fonctions par Mesdames Michèle CHEVALIER, Suzanne BASSI et Michelle DESNAUD,

– un arrêté nommant Madame Sylvie DESMAISON, agent recenseur

ASSAINISSEMENT :

Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la correspondance reçue de Monsieur BUCAS Loïc qui demande des renseignements sur l’assainissement à La Maison Rouge. Une réponse lui sera faite indiquant que les travaux de raccordement au réseau seront fait au cours de l’année 2004 et le prix des branchements sera fixé lors d’une prochaine réunion.

ECLAIRAGE LE CRECHOL :

Suite à l’installation par le Syndicat Electrique de deux lampes au village du Créchol, le maire donne connaissance de la lettre de remerciements adressée par Monsieur MOURGUES.n LIGNE SNCF LYON-BORDEAUX :

Le conseil municipal prend connaissance de la lettre reçue de la Fédération CGT secteur région Clermont-Fd qui attire l’attention des élus sur l’avenir de la ligne Lyon-Bordeaux et sur les difficultés rencontrées par les usagers sur ce parcours. Après en avoir délibéré le conseil accepte les propositions présentées.

JOURNEE NATIONALE D’HOMMAGE AUX MORTS POUR LA France DE LA GUERRE D’ALGERIE et DES COMBATS DU MAROC ET DE LA TUNISIE :

copie de la lettre de Monsieur le Préfet a été remise à chaque membre du conseil.

TRAVAUX ECOLES :

Le conseil municipal prend connaissance de l’avenant n° 1 de l’entreprise CHAISE&PICAUD concernant le marché pour le lot 1 Gros Œuvre pour les travaux de réhabilitation de l’école 2ème tranche

• travaux en moins pour la somme de 20 995.80  euros HT
• travaux en plus pour la somme de 7 943.15 euros  HT
• montant de l’avenant en moins 13 052.65  euros HT

le conseil décide d’accepter cet avenant et d’autoriser le Maire à signer toutes les pièces nécessaires.

RENOUVELLEMENT CONTRAT CEC :

Avis favorable au renouvellement du contrat CEC de Monsieur Antoine LEITAO.

DIVERS :

– coopérative scolaire : délibération acceptant d’allouer une subvention de 1880   à la coopérative scolaire pour le financement des cadeaux de Noël des enfants de l’école.

– Assainissement M49 : affectation du résultat année 2002

Excédent brut d’investissement 12 507.84  euros

Excédent de fonctionnement 2 344.90  euros

Affectation de l’ excédent d’investissement, compte 001 pour la somme de 12 507.84 euros  et au compte 002 la somme de 2 344.90 euros.

– Virement de crédits : recettes investissement, compte 001 + 6 981.86 euros , dépenses d’investissement compte 2315 + 6 981.86 euros, excédent antérieur reporté compte 002 – 6 981.86  euros et au compte 74 subvention + 6 981.86 euros .

– Cimetière : voir procédure pour la reprise de concession afin de réaliser le passage entre l’ancien cimetière et le nouveau.

– Une lettre sera adressée à Monsieur SIMONIAN concernant son chien.

– Suite au dossier remis par Madame BOGAERT concernant la divagation de chiens dangereux au Créchol, Monsieur le Maire décide d’adresser un courrier à Monsieur le Procureur.

Prochaine réunion du Conseil Municipal le vendredi 05 décembre 2003 à 18 heure.