Conseil municipal Août 2002

Conseil municipal du 30 Août 2002

Le vendredi 30 août 2002, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents: Jean MICHEL, Maurice COLAS, Michèle CHEVALIER, Maurice BERTHON, Alain VIRMONT, Marie-Christine CHANUDET, Daniel DESMAISON, Georges GUILLOT, Claudine MERY, Maurice GAUVIN, Suzanne BASSI, Isabelle BONNAIRE

Etaits absents: Joël PERRIN- Gérard GUILLET- Nadine MICHEL

A l’ordre du jour

TRAVAUX ÉCOLES

Les membres du conseil municipal ont pu visiter avant la réunion les travaux réalisés à l’école durant cet été. Ils ont pu apprécier la qualité des travaux, la rapidité de leur exécution, l’école étant prête pour accueillir les élèves à la rentrée. Félicitations sont adressées à l’architecte Monsieur Denis AMEIL , à son responsable de chantier Monsieur BARD ainsi qu’aux entreprises.

TRAVAUX TRAVERSE DU BOURG

Les travaux de la traverse du Bourg ne sont pas encore définitivement achevés. Ils ne le seront que dans les prochains jours. Aucune félicitation n’est à apporter quant aux délais, les entreprises sont invitées fermement à terminer définitivement les travaux la première semaine de septembre.

S.I.E.G. ÉCLAIRAGE DU GIRATOIRE

Le conseil municipal prend connaissance du dossier adressé par le SIEG concernant les travaux d’éclairage public du giratoire Est. Le montant des travaux à la charge de la commune s’élève à la somme de 9 200 €, le conseil décide d’approuver ce projet, de confier la réalisation de ces travaux au SIEG, d’inscrire les sommes nécessaires au prochain budget.

S.E.M.E.R.A.P. assainissement

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Mademoiselle BRUHAT, employée de la SEMERAP chargée de contrôler le fonctionnement des installations d’assainissement autonome, se rendra dans chaque foyer non relié à l’assainissement collectif de la commune à compter du 9 septembre.

Une lettre d’information sera adressée à chaque foyer afin que le meilleur accueil lui soit réservé.

DÉGRADATIONS DU PARKING DU BRUGES

Le maire donne connaissance au conseil, suite à son intervention concernant les dégradations commises sur le parking du multiple rural, de sa lettre à l’auteur des dégâts et de la réponse de ce dernier. Les membres du conseil et le maire sont scandalisés par une telle désinvolture et un manque de civisme élémentaire. Réponse sera faite à l’intéressé ainsi qu’une demande de paiement des dégâts occasionnés.

Il est décidé d’interdire le stationnement sur ce parking aux semi remorques, poids lourds.

De même, le conseil municipal rappelle qu’au terme du code de la route, il est interdit de stationner sur les trottoirs. Il est demandé à la gendarmerie de Montaigut de dresser procès verbal, procès-verbal pouvant être également établi par le Maire et les adjoints en leur qualité d’officier de police judiciaire sur le territoire communal.

PERSONNEL

Le maire informe le conseil que des textes ont refondu le régime des travaux supplémentaires à compter du ler janvier 2002, il s’agit des décrets n° 2002-60 à 2002-63 du 14 janvier 2002. Le conseil avait institué par délibération du 8 mai 1992, conformément à la loi, l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires concernant les agents des catégories C. Monsieur le Maire propose de réadapter les régimes existants afin de tenir compte des nouvelles dispositions de la loi. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de confirmer l’instauration du régime indemnitaire au profit de tous les agents stagiaires et titulaires des catégories B et C (IHTS) dont la rémunération est au plus égale à l’indice brut 380 ainsi que les grades pouvant bénéficier d’une dérogation par application du décret sus visé, d’instaurer une indemnité d’administration et de technicité pour l’adjoint administratif avec un coefficient de 3.5

DEMANDE CRÉATION CAMPING LES BIOLLES

Le conseil donne un avis favorable à la demande de création d’un camping de 6 emplacements au lieu dit « Les Biolles » par Melle VAN ARKELEN Arine

DIVERS

une lettre sera adressée à l’OPAC pour l’aménagement d’un logement locatif dans l’immeuble Chassaignon au Bourg, propriété de la commune, ainsi que pour l’entretien des jardins, place de l’église. une lettre sera adressée au service des domaines pour l’estimation de l’immeuble cadastré YK 46 au Bourg appartenant à Monsieur Georges TOUZERI. Une demande sera faite auprès des Cars TIXIER pour que le car se gare sur le parking le long de l’école.

Prochaine réunion du conseil municipal

le vendredi 20 septembre2002.