Conseil municipal Février 2013

Conseil municipal du 20 Février 2013

Le mercredi 20 février 2013 à 18 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Maurice BERTHON, Daniel DESMAISON, Isabelle COTTIN, Alain VIRMONT, Georges GUILLOT, Claudine MERY, Nadine MICHEL, Martine LEITAO.

Etaient absents : Gérard AGULLO, Catherine LEVY, Joël PERRIN, Delphine GUILHOT,

A l’ordre du jour :

REMERCIEMENTS ET VOEUX :

Le Maire donne connaissance aux membres du conseil municipal des différentes lettres de remerciements pour les colis de fin d’année et de vœux reçues en mairie.

COOPERATIVE DE LA BASSE TERRE :

Le Maire fait part au conseil du dossier d’autorisation présenté par la Coopérative d’Elevage de la Basse-Terre, de porter la capacité d’exploitation d’un élevage de porcs à 4 582 animaux équivalents situé au lieu-dit « Le Vernet » sur le territoire de la commune de Lapeyrouse, dossier mis à la disposition des conseillers et de la population en Mairie depuis plus d’un mois et qui a fait l’objet d’une enquête publique.

Après discussion, le conseil municipal décide d’émettre un avis favorable à l’extension et à la rénovation de l’élevage de la Coopérative de la Basse-Terre (Pour = 9, Abstention = 1)

PECHE :

Date d’ouverture et de fermeture :

L’ouverture de la pêche est fixée au samedi 16 mars 2013 à 8 h pour le plan d’eau de La Loge et au samedi 30 mars 2013 pour l’étang d’Augères.

La fermeture est fixée au dimanche 03 novembre 2013 inclus pour le plan d’eau de La Loge et l’étang d’Augères. Pêche interdite pour carnassier.

Les tarifs sont les suivants :

carte annuelle : 80 € pour 2 cannes, Carte hebdomadaire : 16 € pour 2 cannes à compter du samedi 6 avril 2013, Carte à la journée : 5 € pour 2 cannes à partir du samedi 6 avril 2013.

La pêche est ouverte samedi, dimanche, lundi et mercredi du 16 mars au 1 er juin et du 1 er septembre au 03 novembre pour le plan d’eau de La Loge et du 30 mars au 1 er juin et du 1 er septembre au 03 novembre pour l’étang d’Augères.

Elle est ouverte tous les jours du 1 er juin au 1 er septembre 2013.

Les cartes sont en vente au Multiple Rural « Le Bruges »

Le 18 février, la pisciculture BAUDON a livré 800 kg de carpes, 500 kg de gardons et 67 kg de perches. Début mars, 250 kg de truites seront mises avant l’ouverture et 100 kg de sandres.

INTERCOMMUNALITE :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’adopter le nom de la communauté de communes :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT-ELOY

INDEMNITE DE CONSEIL :

Le conseil municipal, en application des dispositions de l’article 97 de la loi 82/213 du 2 mars 1982 et du décret 82/979 du 19 novembre 1982, un arrêté en date du 16 décembre 1983 a précisé les conditions d’attribution de l’indemnité citée en objet et conformément à l’article 3 de l’arrêté précité, donne son accord pour verser l’indemnité de conseil au comptable public de la commune de Lapeyrouse qui s’élève pour l’année 2012 à la somme de 436.56 €.

Ladite somme sera inscrite au budget primitif 2013 et mandatée par Monsieur le Maire.

EPF-SMAF : ADHESIONS NOUVELLES :

Avis favorable à l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays de Cayres Pradelles (département de la Haute-Loire) et du Syndicat Mixte des Vallées de la Veyre et de l’Auzon.

DIVERS :

Devis pour réparation et étanchéité de la mare du Créchol, montant 885.40 € HT : avis favorable.
Devis pour étude de sol pour construction salle des fêtes, montant 2 550.00 € HT : avis favorable
Bail pour location hangar à Augères : avis favorable pour la signature d’un nouveau bail avec un loyer mensuel de 318 €.
Rythmes scolaires : un projet d’emploi du temps a été remis pour information à chaque conseiller, une réunion sera organisée avec les parents d’élèves, les instituteurs et les intervenants pour arrêter la mise en place du dispositif de rentrée 2013.