Conseil municipal Janvier 2010

Conseil municipal du 14 Janvier 2010

 

Le jeudi 14 janvier 2010 à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Maurice COLAS, Adjoint au Maire.

 

Etaient présents : Maurice COLAS, Claudine MERY, Nadine MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Isabelle BONNAIRE, Alain VIRMONT, Gérard GUILLET

 

Etaient absents  : Jean MICHEL, Catherine LEVY, Delphine GUILHOT, Joël PERRIN, Daniel DESMAISON, Gérard AGULLO, Martine LEITAO

 

L’adjoint fait part aux membres du conseil des remerciements reçus de l’Amicale des Anciens, du Centre Jean Perrin, de la PEP et de Madame Terrasse

 

A l’ordre du jour :

 

EPF-SMAF : NOUVELLES ADHESIONS :

 

Avis favorable à l’adhésion des communes de AMBERT, BELLENAVES, POUZY-MESANGY, RIS, SAINTE FLORINE, VEZEZOUX et du département de l’Allier

 

S.I.E.G. : MODIFICATION STATUTAIRE :

 

Les membres du conseil municipal, après en avoir délibéré :

 

approuvent les nouveaux statuts qui permettent l’adhésion des EPCI pour la compétence optionnelle éclairage public au SIEG du Puy De Dôme et les conditions de représentation des EPCI au sein du comité syndical

approuvent, pour cette modification statutaire, le calendrier des opérations : délibérations des communes membres avant la mi-mars 2010 et arrêté préfectoral autorisant cette modification statutaire fin mars 2010.

 

S.I.E.G : CONVENTION DE FINANCEMENT :

 

Dans le cadre de la réalisation des travaux d’éclairage public du secteur de La Gare pour un montant H T de 74 000 € avec un fonds de concours de la commune égal à 33 300 €, le conseil municipal décide d’autoriser l’adjoint à signer la convention de financement des travaux d’éclairage public d’intérêt communal avec le SIEG

 

C.A.F. : AVENANT AU C.E.J. :

 

Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant de prolongation au Contrat Enfance Jeunesse afin d’intégrer les séjours de vacances organisés par l’association La Clé des Champs avec la Caisse d’Allocations Familiales du Puy De Dôme et les communes de Buxières-Sous-Montaigut et Montaigut-en-Combraille.

 

INDEMNITE DU PERCEPTEUR :

 

Avis favorable pour le paiement de l’indemnité de Madame le Percepteur d’un montant de 428.76 €.

 

DEMANDE DE SUBVENTIONS :

 

EGLISE :

 

L’adjoint fait part au conseil municipal du dossier établi pour la réfection de l’église de Lapeyrouse concernant la 2 ème tranche de travaux pour un montant de 153 557.47 € HT auquel il convient d’ajouter le montant des honoraires de l’architecte pour la somme de 13 666.61 € soit un total de 167 224.08 € HT. Ouï cet exposé, le conseil municipal décide :

 

* d’adopter ce projet

 

* de solliciter une subvention au titre de la DGE

 

* de solliciter auprès de l’Etat, programme Ministère de la Culture et de la Communication, une subvention exceptionnelle d’un montant de 45 000 € pour la deuxième tranche de travaux d’un montant de 167 224.08 €

 

MULTIPLE RURAL  :

 

L’adjoint fait part au conseil municipal du dossier établi pour la réalisation des travaux d’agrandissement du multiple rural avec couverture et aménagement de la terrasse pour un montant de 100 000 € HT, Ouï cet exposé, le conseil municipal décide :

 

* d’adopter ce projet

 

* de solliciter auprès de l’Etat, programme Ministère de l’Intérieur, une subvention exceptionnelle d’un montant de 25 000 €

 

SALLE DES FETES  :

 

Le deuxième adjoint fait part au Conseil municipal du projet d’aménagement des locaux, propriété de l’Amicale Laïque et future propriété communale, en salle des fêtes. Les plans ont été établis par le cabinet AMEIL, architecte à Chamalières, et le coût de l’opération ressort à la somme de 699 600.00 € HT.

 

Il s’agit véritablement d’un très gros projet communal, la commune de Lapeyrouse étant certainement une des seules communes à n’avoir de salle des fêtes dans le département du Puy De Dôme.

 

Devant le coût de l’investissement, le conseil municipal autorise le Maire à solliciter une subvention exceptionnelle du Ministère de l’Intérieur d’un montant de 150 000 €.

 

Le financement sera assuré de la manière suivante :

 

Montant des travaux 699 600 € HT

 

* subvention Département 30 %

 

* subvention exceptionnelle 150 000 €

 

* le solde autofinancement par emprunt

 

Ouï cet exposé, le conseil municipal autorise le Maire à solliciter ladite subvention exceptionnelle par l’intermédiaire de Monsieur Michel CHARASSE, sénateur du Puy De Dôme.

 

PECHE  :

 

Date d’ouverture et de fermeture de la pêche :

 

L’ouverture de la pêche est fixée au samedi 13 mars 2010 à 8 h pour le plan d’eau de La Loge et au samedi 27 mars 2010 pour l’étang d’Augères.

 

La fermeture est fixée au dimanche 31 octobre 2010 inclus pour le plan d’eau de La Loge et l’étang d’Augères.

 

Pêche interdite pour le carnassier.

 

Les tarifs sont les suivants :

 

carte annuelle : 80 € pour 2 cannes

 

Carte hebdomadaire : 16 € pour 2 cannes à compter du 1 er mai

Carte à la journée : 5 € pour 2 cannes à partir du 1 er mai

 

La pêche est ouverte samedi, dimanche, lundi et mercredi du 13 mars au 1 er juin et du 1 er septembre au 31 octobre pour le plan d’eau de La Loge et du 27 mars au 1 er juin et du 1 er septembre au 31 octobre pour l’étang d’Augères.

 

Elle est ouverte tous les jours du 1 er juin au 1 er septembre 2010.

 

Les cartes sont en vente au Multiple Rural « Le Bruges »

 

Une commande de carpes et de truites a été faite auprès

de la Pisciculture Bône.