Conseil municipal Janvier 2014

Conseil municipal du 11 Janvier 2014

Le samedi 11 janvier 2014 à 10 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Claudine MERY, Daniel DESMAISON, Martine LEITAO, Delphine GUILHOT, Isabelle COTTIN, Nadine MICHEL, Joël PERRIN,

Etaient absents : Gérard AGULLO, Catherine LEVY, Alain VIRMONT,

A l’ordre du jour :

VOEUX :

Le Maire donne connaissance aux membres du Conseil Municipal des cartes de vœux reçues.

INTERVENANT FOOT :

Dans le cadre du groupement des jeunes footballeurs du Pays Minier (clubs de Menat, Neuf-Eglise, Lapeyrouse et Servant), il est proposé le recrutement et la formation des jeunes, pour cela, un poste sera créé sous forme de contrat avenir pour 3 ans, poste subventionné à 75 %. Une somme d’environ 1200 € par an serait à la charge de chaque commune.
Après discussion, le conseil municipal donne un avis favorable.

SALLE DES FETES :
Le Conseil Municipal décide :
– de fixer à compter du 1er février 2014 comme suit les tarifs de location de la salle :

Ensemble du bâtiment : 200 € + chauffage 60 €
Petite salle : 120 € + chauffage 40 €
Pour les associations : 30 € et l’hiver 50 €
Vaisselle : 50 €
– de fixer le montant de la caution à la somme de 200 € (chèque libellé à l’ordre du Trésor Public) qui sera demandé lors de la remise des clés et restitué après l’état des lieux.

– une attestation d’assurance devra être fournie au moment de la réservation.

COUPE DE BOIS :

Sur proposition de l’ONF, et après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe pour les coupes de bois de l’exercice 2014 les destinations suivantes :

Délivrance aux affouagistes pour leurs besoins propres, après établissement d’un rôle d’affouage et moyennant une taxe d’affouage, des produits définis ci-après :

Mode d’exploitation de l’affouage retenu : sur pied, par les ayants droit.
La taxe d’affouage est fixée à 9 €/le stère TTC.
Le rôle d’affouage devra être affiché en Mairie.
Pour le partage sur pied des bois d’affouage, le conseil municipal désigne comme garants de la bonne exploitation des bois, conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et sur pied :

Maurice COLAS, La Maison Neuve Lapeyrouse
Maurice BERTHON, La Loge Lapeyrouse
Antoine LEITAO, La Loge Lapeyrouse

Le conseil municipal décide de fixer le délai d’exploitation des produits délivrés : de janvier 2014 au 31 décembre 2014. Passé ce délai, les affouagistes n’ayant pas terminé l’exploitation de leur lot, seront considérés comme y ayant renoncé.
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette opération.

LOGEMENTS :
Plusieurs demandes ont été reçues pour le logement situé au 1er étage de l’école, le conseil municipal décide de l’attribuer à Monsieur Damien GUILHOT et Mademoiselle Emilie FAYOL à compter du 1er février 2014 avec un loyer mensuel de 390 €.

CIRCUIT DE RANDONNEE :
Dans le cadre de l’inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de chemins ruraux traversant le territoire de la commune, le conseil municipal donne un avis favorable sur l’ensemble des itinéraires ou portions de sentiers du Plan Départemental et s’engage à protéger ces chemins en conservant leur caractère public et ouvert pour y maintenir une libre circulation, à autoriser la circulation pédestre, équestre, cycliste et de manière générale la circulation de toute personne pratiquant une activité de loisir itinérant non motorisée, en la réglementant si besoin en vertu du pouvoir de police, à informer les usagers par tout moyen approprié des risques d’accidents présents sur les chemins, (toute fermeture momentanée d’une section de chemins devant être portée à la connaissance du Conseil général), à maintenir les chemins inscrits dans un état d’usage, à conventionner le cas échéant, avec les propriétaires de terrains privés traversés par les chemins, à ne pas supprimer ou aliéner en totalité ou partie les chemins concernés ; si nécessaire à l’occasion d’opérations foncières ou de remembrement, le Conseil municipal proposera au Conseil général un itinéraire public de substitution de caractéristiques semblables, rétablissant la continuité du parcours, à inscrire les itinéraires concernés dans tout document d’urbanisme lors d’une prochaine révision ou de son élaboration.

VOIRIE :
Il est donné connaissance aux membres du conseil d’un devis pour la réfection d’un chemin d’une longueur de 750 ml limitrophe avec la commune de Durmignat. Le conseil décide de solliciter une proposition au Syndicat de Menat auquel la commune a transféré la compétence d’entretien de la voirie communale.

INDEMNITE DE CONSEIL :
Avis favorable pour le versement de l’indemnité de conseil 2013 d’un montant de 420.54 € à Madame le Receveur Municipal.

DEMANDE D’ACQUISITION PARTIE DOMAINE PUBLIC :
Le conseil émet un avis favorable à la demande d’acquisition d’une partie du domaine public au village du Créchol et demande à l’intéressé de s’adresser à un géomètre pour le document d’arpentage. Aucune suite n’est donnée à ce jour.

LA CLE DES CHAMPS :
De nouvelles fresques murales vont être réalisées à l’école dans le cadre des temps d’accueils périscolaires. Deux panneaux devraient être installés dans la cour de l’école, le conseil émet un avis favorable à cette installation sous réserve de l’accord de Monsieur MALOT pour celui devant être mis sur le mur côté boulangerie.

PECHE :
Il est décidé d’ores et déjà de reconduire l’empoissonnement de truites (250 kg comme les années précédentes) qui seront mises au plan d’eau et à l’étang d’Augères.
Les dates d’ouverture sont les suivantes : samedi 15 mars 2014 pour le plan d’eau et samedi 29 mars 2014 pour l’étang d’Augères.
Le Maire est chargé de réunir Messieurs Jean GESEGNET, Jean CHESSERON, René BRUN, Michel BRUN, Dominique ANDRIVON, Donovan MEUNIER, Antoine LEITAO en vue de de la constitution d’une commission pêche. Cette commission sera chargée d’établir un règlement qui devrait être prêt pour l’ouverture, il sera affiché au plan d’eau, à l’étang d’Augères, à la Mairie et au Bruges.
Une garderie surveillance est envisagée, elle sera confiée à une ou deux personnes assermentées. Il est prévu la mise en œuvre d’un concours pour la fête du 14 juillet, d’un enduro carpe et pêche de nuit.
Toutes ces propositions seront soumises à la prochaine réunion du conseil municipal.

OUVERTURE D’UNE LIGNE DE TRESORERIE :
Le Conseil municipal autorise le Maire à signer le contrat nécessaire pour l’ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 100 000 €.

PASSAGE AU PES :
Le conseil municipal approuve le passage au protocole d’échange standard pour la commune à compter du 1er juin 2014 et charge le SMADC d’organiser les modalités de cette évolution pour qu’elle soit opérationnelle et fonctionnelle à cette date.

REUNION PUBLIQUE :
Le conseil municipal décide que la réunion publique d’information prévue le dimanche 26 janvier à 10 heures aura lieu à la salle des fêtes.