Conseil municipal Juin 2009
Conseil municipal du 20 Juin 2009
Le samedi 20 juin 2009 à 11 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.
Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Claudine MERY, Maurice BERTHON, Delphine GUILHOT, Nadine MICHEL, Daniel DESMAISON, Alain VIRMONT, Martine LEITAO,
Etaient absents : Georges GUILLOT, Gérard AGULLO, Gérard GUILLET, Catherine LEVY, Isabelle BONNAIRE, Joël PERRIN,
A l’ordre du jour :
DEMANDE DE PRET :
Plusieurs organismes ont été contactés pour la réalisation d’un prêt de 56 000 € pour financer les travaux de réfection des bâtiments communaux (église). Après examen des différentes propositions reçues, le conseil décide de contracter auprès de la Caisse d’Epargne de Clermont-Ferrand un emprunt d’un montant de 56 000 € pour une durée de 12 ans au taux de 4,29 % à amortissement constant dont le remboursement s’effectuera à partir du 30 juin 2010, les échéances suivantes se succédant annuellement jusqu’au 30 juin 2021.
Monsieur Jean MICHEL, maire est autorisé à signer le projet de contrat.
La commune de Lapeyrouse décide que le remboursement du présent emprunt s’effectuera dans le cadre de la procédure de paiement sans mandatement préalable.
SIV DE MENAT :
Le Maire donne connaissance aux membres du conseil du projet de statuts du SIV de Menat ainsi que les simulations de chacune des communes aux frais fixes du syndicat et le montant des participations que les communes seraient amenés à verser en cas de dissolution.
ICTOM :
Le conseil prend connaissance de la délibération du SICTOM concernant la poursuite d’exploitation du centre de stockage des déchets de Saint-Eloy-Les-Mines.
APE DE LAPEYROUSE :
Le maire donne connaissance aux membres du conseil de la lettre de Madame la présidente par laquelle il est demandé la mise à disposition d’un local à l’école pour installer le bureau de l’association.
Le conseil municipal n’émet pas un avis favorable à cette demande.
MULTIPLE RURAL :
Dans le cadre du bail commercial établi le 9 juin 2001 par Me Doutriaux, et de l’avenant reçu le 30 juin 2007 par Me Philippe, le montant du loyer mensuel prévu pour l’année 2009 est de 645.92 €
Au vu des augmentations successives (10% par année), le conseil municipal décide de fixer le montant du loyer du bail commercial du multiple rural Le Bruges à la somme de 530 € par mois à compter du 1 er août 2009 jusqu’au 30 avril 2010, date de renouvellement du bail.
Le conseil autorise le Maire à établir les titres de recettes correspondants.
UNION SPORTIVE DE LAPEYROUSE :
Suite à la demande formulée par le président de l’Union Sportive de Lapeyrouse, il est décidé de donner une subvention complémentaire de 2 000 € à cette association pour l’année 2009 afin de faire face aux frais d’entraîneur.
Le conseil municipal décide de faire un virement de crédit du compte 61522 – 2 000 € au compte 6574 + 2 000 € du budget 2009.
Le conseil émet un avis favorable à la demande des membres de l’union sportive pour l’entretien de la main courante du stade et l’installation de douches au vestiaire.
COMPTE RENDU SEMERAP :
Une copie du compte rendu technique et financier concernant l’assainissement a été remis à chaque membre du conseil.
LOCATION CHALET :
Dans le cadre des locations de chalets au camping Les Marins, le conseil municipal décide d’appliquer les tarifs correspondant à chaque mois au prorata du nombre de jours d’occupation.
14 JUILLET :
Déroulement prévu de la journée du 14 juillet :
11 H 45 – défilé au monument en présence de la fanfare de Montaigut puis vin d’honneur au plan d’eau
14 H – concours de pétanque en doublette
18 H – apéritif
20 H – repas avec au menu : tête de veau ou jambon de pays et terrine maison
Pavé de charolais
Pommes de terre soufflées
Salade – fromage
Tarte aux pommes – café
Paiement et réservation obligatoire jusqu’au 9 juillet 2009 auprès de la mairie 04-73-52-00-79 ou au 06-18-60-44-94 ou 04-73-52-01-97
Bal Populaire
23 H – feu d’artifice