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Conseil municipal Mai 2019

30 novembre 2020 dans Comptes rendus des Conseils MunicipauxConseils municipaux de 2019

Conseil municipal du 16 Mai 2019

 

Le jeudi 16 mai 2019 à 19 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

 

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Joël PERRIN, Alain VIRMONT, Mathieu GUILLOT, Georges GUILLOT, Martine LEITAO, Delphine GUILLOT

 

Etaient absentes excusées : Coralie TOURRET, Sabine MICHEL, Céline GUILLET

 

Etait absent non excusé : Daniel DESMAISON

 

A l’ordre du jour :

 

MODIFICATION DES STATUTS DU SIAEP SIOULE ET MORGE :

Le Maire fait part au conseil municipal de la délibération du Syndicat de Sioule et Morge en date du 27 avril 2019, par laquelle le Syndicat a décidé de prendre, à titre optionnel, la compétence Assainissement Collectif, Eaux Pluviales, maintien de l’assainissement non collectif et à titre de compétence facultative l’entretien et le contrôle des poteaux d’incendie.

Ouï cet exposé et ayant en main la copie de la délibération sus visée du Syndicat de Sioule et Morge, le conseil municipal donne son accord pour modifier les statuts tel que décidé par le Syndicat Sioule et Morge.

 

RENEGOCIATION DES EMPRUNTS:

Le conseil municipal a donné son accord pour l’adhésion à l’ADIT 63 (agence départementale d’ingénierie territoriale)

Le conseil donne également son accord pour un emprunt de 51 000 € auprès de la Caisse d’Epargne sur 10 ans au taux de 0.90 %.

 

MULTIPLE RURAL :

Le maire fait part au conseil de la réunion qui s’est tenue mercredi 15 mai avec les gestionnaires du multiple rural Le Bruges.

Le conseil municipal, par 6 voix pour et 2 contre, a décidé d’accepter la proposition du multiple de voir fixer le montant du loyer mensuel à la somme de 660 € à compter du 1er janvier 2020 et ce pour une durée de 3 ans. Le Maire a fait remarquer qu’il n’y avait pas prise en compte des derniers investissements réalisés à savoir la couverture de la terrasse ainsi que la nouvelle cuisine pour une superficie totale de 64.95 m².

Le conseil autorise la Maire à saisir le notaire pour la conclusion du bail susvisé et à signer ledit bail.

 

DIVERS :

  • Remboursement effectué par une assurance au titre d’un incident sur la clôture du stade
  • Régie des cartes de pêche : les cartes seront vendues au camping jusqu’à fin septembre et ensuite à l’agence postale. Le conseil décide de fixer la fin de la pêche de nuit au dimanche 16 juin au lieu du 15 juin comme mentionné sur le règlement
  • Le conseil a décidé d’émettre un avis favorable à l’implantation d’une nouvelle lampe d’éclairage public au Puy-De-L’Abbaye
  • Concernant la vente du camping, un accord est intervenu, elle devrait être signée début octobre, le maire est autorisé à régulariser l’acte devant notaire.
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