Conseil municipal Mai 2023

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI 2023

Présents : Robert Jambrun, Olivier Perrin, Coralie Tourret, Evelyne Vilchenon, Sabine Michel, Lucie Guillot, Gilles CARTE, Joël Perrin, Julien LECLACHE, Fanny Genez, Sylvain POUVARET,

Absents excusés : Mathieu GUILLOT, Marie-Noelle GOUSTILLE, Angélique MEUNIER

1. Bar buvette – Plan d’eau

• Accord de la commission sécurité et accessibilité pour le bar buvette
• Début des travaux au 25/04/2023 pour le lot intérieur du bâtiment avec plusieurs structures retenues :
  • Appel d’offres et choix des entreprises suivantes selon classement :
  • La Lourousienne (Electricité) / RDB Energie (Plomberie) / Pagnon (Gros Œuvre) / Manaranche (Platrerie et peinture + carrelage sols) / Auriche (menuiseries)
  • Rendu prévu au 15/06/2023 avec 2 semaines de battement pour vérification et mise en place du matériel et mobilier
• Matériels cuisine : Froid et Cuisine Pro : 27 066 € TTC / Dechocentre : 23 130 € TTC
• Choix pour Dechocentre car moins disant (après validation avec M. Lemoine, de la possibilité de réduire les puissances de chauffe) Délibération n° 2023-04-001
  • Mobilier : propositions de la part de l’architecte

3 choix compris entre 10500 € et 6640 € HT pour 8 tables + 32 chaises extérieurs / 9 tables intérieures dont 2 hautes + 30 chaises et 5 chaises de bar

• Validation des mobiliers Palavas pour l’extérieur et intérieur en conservant 4/5 couleurs – à définir + tables hautes palavas et 3 fauteuils de bar (bois) : total de 6529 € Délibération n° 2023-04-002
• Achat de 4 ensemble tables / chaises pour le Bruges sur la même référence : 1300 € Délibération n° 2023-04-005
• Rencontre avec le gérant du camping pour échanges avec M. Coutarel : avenant à la convention signée
  • Fin de la convention en 2024 avec ouverture de DSP
• Réunion le 16 mai à 9h30 en mairie pour l’aménagement global
  • Accès / Aires de parking
  • Aires de jeux : loisirs / sportives à à travailler pour demander des aménagements dans le cadre des JO 2024 : pump track, city stade, matériel de sport fixe autour du plan d’eau
  • Aménagement des plages / végétalisation et positionnement du poste de secours
  • Agrandissement du camping
• TRAVAIL en commission

2. PLU / Carte communale

Rencontre en Avril avec les maires des communes voisines : Servant, Moureille et Durmignat pour échanger sur l’intérêt d’un document d’urbanisme, et Nolwenn Ferrec du SMAD

Loi Climat et Résilience : rendre terrain à la nature donc 0 artificialisation nette en 2050

2021 à 2031 : artificialisé la moitié de ce qui a été fait en 10 ans (Lapeyrouse : 5 ha dont 3.7 ha en habitat et 1.4 ha en autre activité) soit 2.5 ha

Si gestion SMAD : Approximation de 524 ha sur le SCOT à 45 % soit 235 ha + 20 ha bonus DSR soit 255 ha sur 100 communes : 2.5 ha

-à Identique en sachant que des clés de répartition et des échanges politiques auront lieu entre les communes et les communautés de communes : ligne directrice à 2.5 ha sur 10 ans : qu’en faisons-nous ?

à Equilibre à trouver entre habitat  /  développement économique / tourisme : agrandissement du plan d’eau : quelle surface maxi ?

• Outil envisagé : PLU (plus onéreux mais modifiable, donner ligne directrice pour les projets ) venir)

3. Restitution de l’Aduhme sur profil énergétique

Beaucoup de données communiquées, travail fourni et complet qui sera intégré au bulletin municipal pour information.

Des choses sont à faire rapidement pour réduire la facture :

• Suppression de divers abonnements : 400 € environ
• Demander courbes de charge à ENEDIS pour modifier les puissances d’abonnement (ex : salles des fêtes : 400 € à gagner)
• Suppression et modification éclairage public : en cours selon travail commission
• Salle des fêtes : programme REGUL +
• Photovoltaïque ou chaufferie collective suite au décret tertiaire : à retravailler

4. Délibération passage à la M57 Délibération n° 2023-04-003

• Actuellement M14 et volonté de passage à la M57 : cadre budgétaire plus souple et simple / principes comptables plus récents / Compte Financier Unique

Délibération à l’unanimité

5. Tour de France

Réunion le 24/04 – 20 aine de participants : voir CR sur site internet

Street art sur un transfo à la maison rouge – 700 € subventions ENEDIS /150 € clé des champs / 1500 € Département – inauguration avec le Tour de France : devis de Freisa de 2050 € TTC

Ecran géant : prise en charge de 2000 € par la communauté de communes + Proposition com’com de mise à dispo d’un groupe de musique durant l’après-midi : devis de LED and COM – Pont du Château : 1200 € écran seul TTC / 2160 € TTC avec technicien sur la journée : voir si quelqu’un peut régler la parabole ?

CAP 03 : atelier vélos

Constructions diverses (grand bi en métal / structure flottante plan d’eau) : réunion le mercredi 10 mai à 14h au bâtiment communal

6. Organisation du 14 juillet

Repas du soir : Traiteur Loisy pour paëlla + dessert (pas de fromage) à 14 € comprenant location de vaisselle / repas / pain

Feu d’artifice : devis de Soirs de Fête – voir si possible en 12 min avec scènes sur l’eau sinon choix pour le 14 min. Délibération n° 2023-04-007

7. Salle des fêtes Délibération n° 2023-04-004

Coût de la vaisselle cassée : modification des montants car 3 € pour tout n’était pas adapté (liste revue)

8. Chantier insertion

Puit du cimetière 6 journées / puit du Vernet 9 journées : trop onéreux car paiement du matériel et de 50 % de la main d’œuvre donc les travaux seront faits par les employés communaux

9. DM

Décisions modificatives pour les 25 € d’entrée au capital Valeco / 912 € étude RADON et participation à l’EPF SMAF pour 535.20 € (voir DM délibérée)

• Demande d’enfouissement de lignes Délibération n° 2023-04-006

Dans le cadre d’un changement de câble (TE 63) suite à une surtension sur une ligne liée à la pose de panneaux photovoltaïques, l’enfouissement est recommandé mais il revient à la commune de prendre en charge les coûts afférents à France Telecom (car les fils sont sur les poteaux EDF) à Chantagré

• Visite sur place et demande de devis : 10 000 € TTC, nouvelle proposition à 1400 €
• Pas d’accord pour l’enfouissement, demande de laisser en aérien car charges excessives, qui risquent de se renouveler

12 Dépistage RADON

Une activité volumique sous le préau supérieure à 300 Bq/m3 : mesures correctives à avoir pour cette zone avec ventilation. A intégrer dans le projet SCOLAEE

• Sénatoriales

Réunion conseil municipal le 9/6/2023 pour fixer les électeurs et scrutin le 24/9/2023

• Infos diverses
• Lancement aides de la communauté de communes pour l’habitat : un conseiller spécialisé est disponible pour accompagner sur les projets
• Rencontre avec ostéopathe pour installation dans local de l’école et d’un kinésiologue, en attente de réponse
• Infos école : compte rendu du conseil
• Aire de jeux – stade : travaux prévus semaine 19 / 20
• Point Urbanisme

Lucie GUILLOT                                                                                                             Sabine MICHEL

Secrétaire de séance                                                                                                                    Maire