Conseil municipal Novembre 2010

Conseil municipal du 22 Novembre 2010

Le lundi 22 novembre 2010 à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Claudine MERY, Nadine MICHEL, Maurice BERTHON, Daniel DESMAISON, Georges GUILLOT, Martine LEITAO, Alain VIRMONT, Delphine GUILHOT

Etaient absents : Catherine LEVY, Gérard GUILLET, Isabelle BONNAIRE, Maurice COLAS, Gérard AGULLO, Joël PERRIN,

A l’ordre du jour :

LA POSTE :

Le maire donne connaissance au conseil de la lettre reçue de la commission départementale de présence postale territoriale et de l’avis émis concernant le maintien des horaires d’ouverture du bureau de Lapeyrouse.

OPHIS : AVENANT AU CONTRAT DE PRET :

Monsieur le Maire fait part au conseil de la correspondance reçue de Monsieur le Directeur de l’OPHIS concernant le réaménagement de la dette souscrite auprès de la caisse des dépôts et consignations. Le conseil municipal autorise le Maire à signer l’avenant correspondant.

SIEG : ADHÉSION DES EPCI POUR LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE ÉCLAIRAGE PUBLIC :

Le conseil municipal approuve l’adhésion des EPCI et prend acte qu’un arrêté préfectoral sera pris avant le 31 décembre pour autoriser ces adhésions et le transfert de compétence optionnelle éclairage public à compter du 1 er janvier 2011.

SECOURS POPULAIRE FRANCAIS :

Dans le cadre de l’opération Soliboules, le conseil municipal décide d’accorder une subvention de 200 € au Secours Populaire.

BAIL MULTIPLE RURAL :

Le maire rappelle au conseil municipal le bail conclu le 09 janvier 2001 concernant le multiple rural, acte établi par Me DOUTRIAUX et rappelle également l’avenant reçu le 30 juin 2007 par Me PHILIPPE, bail qui vient à expiration le 30 avril 2010.

Par délibération en date du 20 juin 2009, le montant du loyer mensuel avait été fixé à 530 € à compter du 1 er août 2009 jusqu’au 30 avril 2010.

Par délibération en date du 23 avril 2010, le conseil municipal a décidé de proroger le bail jusqu’au 31 décembre 2010 au prix de 530 € par mois compte tenu des travaux de couverture de la terrasse.

Après discussion, le conseil municipal décide :

de fixer le prix du loyer à 550 € par mois à compter du 1 er janvier 2011, loyer révisable chaque année selon l’indice du coût de la construction
de choisir Me Jérôme PHILIPPE, notaire à Saint Eloy pour établir le nouveau bail avec SNC Le Bruges
d’autoriser Monsieur le Maire à signer le bail correspondant.

SALLE DES FETES :

Il avait été demandé à l’architecte de voir s’il n’y avait pas la possibilité d’allonger la grande salle existante, au vu du plan établi, il apparait que cela entrainerait la fermeture de tout accès par la route reliant l’école à la place de l’église ne permettant plus aux propriétaires riverains d’avoir accès à leur immeuble et nécessiterait tout de même l’agrandissement des locaux existants à partir de la petite salle pour implanter la cuisine ainsi que les sanitaires ce qui entrainerait invariablement l’augmentation du coût de l’opération.

Il est donc demandé à l’architecte d’établir le dossier de dépôt de permis de construire. Celui-ci obtenu, les travaux devraient débuter à partir de l’été 2011 afin que la démolition et la couverture de l’immeuble soient réalisées avant l’hiver prochain.

DIVERS :

location des 6 chalets les 23-24-25 septembre 2011 : avis favorable pour cette location au prix de 1 000 € plus la taxe de séjour. Pour les emplacements de camping, le conseil fixe le prix du séjour à 5 € par personne.
RPI Buxières Lapeyrouse : copie du compte rendu du conseil d’école a été remise à chaque membre du conseil
Réunion publique d’information : elle aura lieu le dimanche 30 janvier
Carpe Passion Commentryenne : avis favorable pour l’organisation d’un enduro carpes de 72 h du 2 au 5 juin 2011
Intervenant en musique : une candidature a été reçue en Mairie, le maire propose d’avoir un entretien avec cette personne.