Conseil municipal Octobre 2004

Conseil municipal du 29 Octobre 2004

Le vendredi 29 octobre 2004, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Michèle CHEVALIER, Maurice BERTHON, Daniel DESMAISON, Gérard GUILLET, Maurice COLAS, Joël PERRIN, Marie-Christine CHANUDET, Claudine MERY, Nadine MICHEL, Georges GUILLOT, Suzanne BASSI, Alain VIRMONT, Maurice GAUVIN,

Etait absente : Isabelle BONNAIRE

A l’ordre du jour :

TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT A LA MAISON ROUGE :

Monsieur Maurice COLAS fait part au conseil du devis de la SEMERAP d’un montant de 1141.53  Euros TTC concernant les contrôles préalables à la réception des travaux d’assainissement entre la Maison Rouge et Les Amiraux. Le conseil municipal accepte ce devis et autorise la SEMERAP à effectuer ces contrôles. Monsieur le Maire n’a pas participé à ce vote.

LA POSTE :

Monsieur le maire fait part au conseil du projet de fermeture du bureau de Lapeyrouse. Monsieur le receveur indique quelles opérations peuvent être faites au bureau de Lapeyrouse et précise ce qui pourra être fait dans un point poste (commerce).

FRANCE TELECOM : redevance 2004

Pour l’année 2004, la redevance est de 649.11  Euros   se décomposant comme suit :

24.454 kms d’artères à 25.84  Euros   631.89  Euros  

1 cabine de 1 m2 à 17.22  Euros

Cette somme sera recouvrée par émission d’un titre de recette.

TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES :

Le Maire fait part au conseil de la lettre reçue des Etablissements CASSIER-APPRO qui demandent une exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour leur bâtiment à usage commercial. La municipalité ne peut donner une suite favorable à cette demande et adresse un courrier à Madame la Présidente du SICTOM des Combraille pour connaître la position du syndicat.

INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR :

Pour l’année 2004, l’indemnité de conseil s’élève à la somme de 443.56  Euros , le conseil municipal décide de régler cette somme à Monsieur PUZENAT, receveur.

DEVIS POUR CHEMINEE A L’ECOLE :

L’entreprise CHAIZE & PICAUD a remis un devis pour la démolition et la reprise d’une souche de cheminée pour le prix de 9 068  Euros . Le conseil décide de consulter une autre entreprise.

ACQUISITION D’UN CAMION :

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide d’acquérir un camion type B70 auprès de la SEMERAP pour la somme de 1 500  Euros , Monsieur le Maire n’a pas participé au vote.

TRAVAUX DE BATIMENTS :

Une demande de subvention a été adressée au Département pour le programme  » bâtiments communaux ouverts au public  » pour les travaux de réfection des toitures de la Mairie et de la Poste. L’inscription à ce programme est limitée à une opération par an et sur un seul bâtiment. Le conseil décide donc de retenir la réfection de la toiture de la Mairie. Le montant de la subvention sollicitée est de 5 834  Euros  .

CANTINE :

Une copie du bilan de l’exercice 2003-2004 du Conseil de Parents d’Elèves a été remise à chaque membre du conseil.

Le conseil municipal décide de prendre en charge les frais de gaz pour la cantine scolaire.

En ce qui concerne la cantine scolaire, l’association  » La Clé des Champs  » ne souhaite plus assurer seule la surveillance des enfants à la cantine

de 11 H 45 à 12 H 45, le conseil municipal a donc décidé de mettre un employé communal à disposition pendant cette heure, c’est Monsieur Jean-François BERNARD qui assurera cette surveillance.

DIVERS :

– Remerciements suite au décès de Monsieur Arsène TOURRET, ancien conseiller municipal

– Carte postale des enfants et enseignants de l’école pour la classe de découverte à Montignac

– Réunion publique d’information fixée au dimanche 23 janvier 2005 à 10 H

– Demande pour empierrement d’un passage au bourg : avis favorable

– Recettes 2004 : détail des recettes réalisées (photocopies, pêche, tennis, barrières, location cantine, loyers et commerce, chalets, VTT, camping, bar-buvette)

– Personnel : une étude est en cours pour les contrats CEC qui arrivent à terme

– Cimetière : le conseil municipal décide de demander un devis pour la création d’un dépositoire deux places et envisage la création d’un colombarium.

11 novembre 2004 : cérémonie au monument aux morts à 11 H 30 en présence de la Fanfare de Montaigut en Combraille

Dimanche 5 décembre 2004 : cérémonie d’hommage aux morts d’AFN à 11 H 30

Prochaine réunion du Conseil Municipal le :

lundi 6 décembre à 19 h.