Conseil municipal Octobre 2014

Conseil municipal du 13 Octobre 2014

Le lundi 13 octobre 2014 à 18 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient_présents : Jean MICHEL, Alain VIRMONT, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Isabelle COTTIN, Céline GUILLET, Delphine GUILHOT, Jérémy COLAS, Coralie TOURRET, Sabine MICHEL, Daniel DESMAISON, Martine LEITAO, Agnès COME

Etaient absents : Mathieu GUILLOT, Joël PERRIN,

A l’ordre du jour :

FONDS D’INTERVENTION COMMUNAL :
dans le cadre de la demande de subvention au titre du FIC, un devis a été établi par le SIV de Menat pour un programme de voirie pour l’année 2015. Le conseil municipal décide de retenir les chemins de l’école 3 694.70 €, Peuchot 12 850.00 €, Chantagré 4 883.00 €, Chez Briffaud 4 381.20 €, Les Aiguillons 1 668.00 €, La Chiraille 8 921.25 € et Buxerolles 1 582.00 € soit un montant total de 37 980.15 € HT.

PROPOSITION DE STATUTS POUR L’ASSOCIATION
PECHE LAPEYROUSE :

Le conseil municipal prend connaissance de la proposition de statuts de l’association pêche Lapeyrouse. Il est demandé que la municipalité soit représentée par plusieurs membres du conseil et qu’une convention soit conclue avec l’association.

MULTIPLE RURAL

le Maire donne connaissance de la correspondance reçue du notaire concernant la cession du fonds de commerce par la SNC Le Bruges LL. Les acquéreurs souhaitant constituer une société, il est demandé l’établissement d’une attestation de mise à disposition d’un local en vue de l’établissement d’un siège social et l’exercice d’une activité commerciale. Une correspondance est adressée au notaire lui précisant qu’il existe également un bail pour l’appartement situé au 1er étage.

PROTOCOLE D’ACCORD :

La SARL GMA accepte la proposition de régler la somme de 3 527.88 € afin de mettre fin au litige concernant la verrière du multiple rural. Le conseil municipal autorise le maire à signer l’accord sus visé et à encaisser le montant correspondant.

PROJET DE MONTE-HANDICAPE DANS LE HALL DE LA MAIRIE :

Le cabinet Ameil a fait parvenir une étude prévisionnelle concernant ces travaux pour un montant de 64 380.00 € HT. Connaissance en est donnée aux membres du conseil municipal, le maire faisant part des contacts pris avec la Poste pour le financement du projet. Le conseil municipal décide de déposer un dossier au titre de la DETR 2015.

ACQUISITION D’UN POSTE A SOUDURE :

Un devis a été demandé à l’entreprise SAUVANET pour le remplacement du poste à soudure pour un montant de 413.40 €. Le conseil municipal émet un avis favorable pour cette acquisition.

DIVERS:

Demande de logement : avis défavorable
Bilan APE : une copie du bilan de l’association de parents d’élèves est donnée à chaque membre du conseil.
Réunion publique : elle aura lieu le dimanche 25 janvier 2015