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Conseil municipal Septembre 2005

27 novembre 2020 dans Comptes rendus des Conseils MunicipauxConseils municipaux de 2005

Conseil municipal du 8 Septembre 2005

 

Le jeudi 08 septembre 2005, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.

 

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS , Michèle CHEVALIER, Maurice BERTHON, Marie-Christine CHANUDET, Daniel DESMAISON, Suzanne BASSI, Gérard GUILLET, Nadine MICHEL, Alain VIRMONT, Maurice GAUVIN, Isabelle BONNAIRE.

 

Etaient absents : Claudine MERY- Joël PERRIN – Georges GUILLOT.

 

A l’ordre du jour :

 

INTERVENANT MUSIQUE :

Dans le cadre des cours de musique donnés aux élèves de l’école de Lapeyrouse et suite au départ de Monsieur Jean-Charles APRELEFF, le conseil municipal décide de rémunérer Mademoiselle Christelle DUPUIS sur la base de 15,24 €  de l’heure, la base des congés payés est fixée à 10 % du salaire brut.

 

EPF-Smaf : acquisition

Monsieur le Maire donne connaissance au conseil de la correspondance reçue de l’EPF-Smaf qui indique être maintenant propriétaire de l’immeuble sis au Bourg cadastré YK n° 46 qui appartenait à Monsieur Touzeri. Suite à une visite sur les lieux, il est demandé à la commune de bien vouloir sécuriser les abords du puits situé sur cette parcelle.

 

SIEG : ECLAIRAGE ENTRE ROND POINT LA MAISON ROUGE ET LES AMIRAUX :

Le conseil prend connaissance de la correspondance reçue du SIEG du Puy De Dôme concernant la réalisation des travaux d’éclairage public entre le rond point de la Maison Rouge et les Amiraux et du devis estimatif des travaux qui s’élève à la somme de 25 000 €  HT.

Pour le financement, le SIEG prend en charge 60 % du montant HT, le solde soit la somme de 14 900 €  TTC sera à la charge par la commune.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

  • d’accepter l’avant projet des travaux,
  • de confier la réalisation de ceux-ci au SIEG
  • d’inscrire lors du prochain budget la somme de 14 900 €  TTC pour le financement.

 

FRANCE TELECOM : REDEVANCE :

La redevance due au titre de l’année 2005 s’élève à la somme de 674.21 €  et comprend à l’inventaire du réseau existant 24,454 kms d’artères et une cabine de 1 m2.

 

CHAMINA :

En vue de la réédition du Guide sur les Combrailles, l’association Chamina souhaiterait améliorer certains tronçons de la balade à pied et à VTT sur notre commune et éviter les parties goudronnées. Le conseil municipal décide d’examiner quelles sont les possibilités envisageables (Maurice COLAS et Daniel DESMAISON sont chargés de ce dossier).

 

ACQUISITION DE PARCELLES EN NATURE DE BOIS :

Le conseil prend connaissance de l’estimation faite par le service des domaines concernant des parcelles boisées sur le territoire de la commune appartenant à la succession de Melle FELMANN pour une superficie de 94 ha 95 a 90 ca (YA 1,2,7 et ZY 18) et à la SA DENAIN ANZIN Minéraux pour une superficie de 7 ha 48 a 20 ca (YA 3). Le conseil demande à l’EPF-Smaf de prendre contact avec les propriétaires pour procéder aux acquisitions.

 

AGENCE DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE :

Le conseil municipal décide d’adhérer à l’association  » Agence Départementale de Développement Touristique du Puy De Dôme  » et autorise Monsieur le Maire à régler la somme de 75 €  pour l’année 2005.

 

DIVERS :

– Enquête sur l’amiante : une entreprise spécialisée sera contactée pour établir le dossier technique amiante avant le 31 décembre.

– ADSL : le conseil prend connaissance de l’arrivée de l’ADSL à Lapeyrouse et décide de contacter France Télécom pour étudier la solution la mieux adaptée à notre mairie.

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