Conseil municipal Septembre 2006

Conseil municipal du 08 Septembre 2006

Le vendredi 08 septembre 2006 à 18 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Me Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS , Michèle CHEVALIER, Maurice BERTHON, Marie-Christine CHANUDET, Daniel DESMAISON, Suzanne BASSI, Gérard GUILLET, Nadine MICHEL, Claudine MERY, Joël PERRIN, Georges GUILLOT, Isabelle BONNAIRE.

Etaient absents : Maurice GAUVIN – Alain VIRMONT-

A l’ordre du jour :

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE LA CANTINE SCOLAIRE :

Dans le cadre des travaux de rénovation de la cantine scolaire, Monsieur le Maire fait part au conseil des travaux supplémentaires et de la nécessité d’établir un avenant avec l’entreprise HMI THIRODE pour une plus value pour une armoire bi-température pour un montant de 1 500 €  TTC.

Le conseil accepte la signature de cet avenant.

TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ÉCOLE

Monsieur le Maire donne connaissance au conseil du décompte définitif adressé par le cabinet AMEIL, architecte à Chamalières, concernant les travaux de rénovation de l’école publique pour l’entreprise Chaize & Picaud. Il apparaît que les délais contractuels devaient se terminer le 30 septembre 2005 mais que pour des raisons de calendrier, la réception n’a pu avoir lieu alors que les travaux étaient terminés le 30 septembre mais seulement réceptionnés le lundi 3 octobre. Dans ces conditions, le conseil décide de ne point appliquer les pénalités de retard telles que prévues au CCAP.

SIEG : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN AU CRECHOL :

Le conseil prend connaissance de la correspondance reçue du SIEG du Puy De Dôme concernant une convention de mise à disposition d’un terrain

de 5 m² au lieu dit  » Le Créchol  » pour l’installation d’un poste de transformation de courant électrique. Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer cette convention.

ÉCOLES :

— CONVENTION D’INTERVENTION MUSICALE :

Le centre départemental des musiques et danses traditionnelles du Puy De Dôme Les Brayauds nous a adressé une correspondance accompagnée d’une convention concernant les interventions musicales pour l’année scolaire qui seront effectuées par Mademoiselle Sonia ROGOWSKI. La rémunération de cette intervenante sera de 24 €  TTC de l’heure et sera réglée à réception des factures émises par l’association  » Les Brayauds « . Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec l’association Les Brayauds.

— INSTALLATION D’UN RÉFRIGERATEUR

Le conseil prend connaissance de la lettre reçue de Madame la directrice de l’école qui sollicite l’installation d’un réfrigérateur à l’école afin d’avoir de la glace pour pouvoir soulager les enfants ayant subi un traumatisme lors de chocs pendant les récréations, en effet, la seule action autorisée par l’éducation nationale pour les soins des bosses, bleus, etc.. est l’utilisation de glace. A l’unanimité, le conseil accepte l’installation d’un réfrigérateur.

CAMPING : AIRES DE JEUX :

Les membres du conseil prennent connaissance du rapport de visite des aires de jeux au camping et au plan d’eau. Les jeux n’étant plus aux normes de sécurité, le conseil envisage leur remplacement pour la saison prochaine.

COLUMBARIUM :

Suite à l’installation d’un columbarium modèle mural 6 cases (3 urnes par case) le conseil décide de fixer le prix de vente à :

400 €  par case pour une durée de 15 ans

800 €  par case pour une durée de 30 ans

1 000 €  par case pour une durée de 50 ans.

FRANCE TELECOM : REDEVANCE ANNUELLE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER 2006 :

La redevance due au titre de l’année 2006 s’élève à la somme de 861.49 €  pour

10,787 kms aériens à 40 €

13,667 kms souterrains à 30 €

1 cabine à 20 €

La somme sera recouvrée par émission d’un titre de recette.

GROUPAMA :

Les contrats d’assurances arrivent à terme le 31 décembre 2006, le conseil sollicite la reconduction des garanties accordées pour l’ensemble de ces contrats.

EPF-SMAF : NOUVELLES ADHÉSIONS :

Avis favorable pour l’adhésion des communes de Grandval, Saint-Genes-Champespe et le syndicat intercommunal en eau potable AEP Hauteville-La-Valette

OPAC :

Une demande de permis de construire a été déposée en Mairie pour la réhabilitation des propriétés Chassaignon et Touzeri sises au Bourg (T2 – T3 et T3 – T5)

CANTINE :

Les travaux étant terminés, le conseil décide de fixer le prix de location de la salle aux habitants de la commune à la somme de 200 € , un chèque de caution de 300 €  sera demandé à chaque location.

DIVERS :

— SICTOM : une demande de bacs supplémentaires pour les ordures ménagères sera faite à Madame la Présidente pour Les Amiraux et La Gare

— Le Créchol : le conseil accepte le déplacement des bacs de l’autre côté de la route. Les travaux nécessaires seront réalisés par les employés communaux.

— Garage à La Loge : le conseil décide de demander un devis pour la réfection des portes et pour le crépissage des murs à l’intérieur.

— Pêche : la pêche de l’étang d’Augères aura lieu le samedi 25 novembre

— Chalets : le conseil décide qu’à chaque location sera demandé une caution de 100 € pour le ménage.

Prochaine réunion du Conseil le … 2006 à ..h..