Conseil municipal Septembre 2010

Conseil municipal du 27 Septembre 2010

Le lundi 27 septembre 2010 à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice COLAS, Claudine MERY, Nadine MICHEL, Maurice BERTHON, Daniel DESMAISON, Gérard AGULLO, Georges GUILLOT, Isabelle BONNAIRE, Alain VIRMONT, Joël PERRIN, Delphine GUILHOT,

Etaient absents : Catherine LEVY, Martine LEITAO, Gérard GUILLET,

A l’ordre du jour :

LOGEMENT DE LA POSTE :

Par courrier en date du 30 août, Monsieur Gérard AGULLO informe de son départ du logement sis au Bourg de Lapeyrouse à compter du 30 septembre 2010. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide que le loyer sera réglé jusqu’au 31 octobre 2010.

LA POSTE :

Monsieur le Maire fait part au conseil de la correspondance reçue de Monsieur le Président de la commission départementale de présence postale territoriale qui nous informe que la commission étudiera notre dossier le 11 octobre à la Préfecture. Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire et un conseiller municipal à défendre les intérêts de la commune devant cette commission.

SMADC : RÉÉQUIPEMENT INFORMATIQUE :

Monsieur le Maire rappelle aux membres de l’assemblée délibérante que le SMAD des Combrailles propose périodiquement un renouvellement global de leurs matériels informatiques aux adhérents de son service informatique.

Il explique qu’un rééquipement est prévu cette année et que dans le cadre des procédures de marchés publics, ce rééquipement pourrait se faire de façon coordonnée et mutualisée, via la création d’un groupement de commande, dont les modalités sont définies dans la convention ci-jointe.

Il propose donc à l’assemblée délibérante d’adhérer à ce groupement de commande afin de permettre au SMADC d’inclure la collectivité dans le cadre de ce marché, pour la consultation de prestataires, via un appel d’offres ouvert.

Il précise, que dans le cadre d’un groupement de commandes, le dernier alinéa de l’article 8 II du code des marchés publics, oblige d’une part, la collectivité à définir ses besoins préalablement à la mise en concurrence de prestataires, et que d’autre part, la collectivité devra ensuite passer commande auprès du prestataire retenu par le groupement.

Ouï cet exposé, l’assemblée délibérante, après en avoir délibéré :

APPROUVE l’intérêt de cette démarche mutualisée et coordonnée,

DÉCIDE d’adhérer au groupement de commande proposé par le SMAD des Combrailles,

DÉCLARE que la collectivité a défini ses besoins comme suit :

Configuration « type » à 1 500 € HT

Autres matériels imprimante laser couleur A4 à 350/400 € HT

APPROUVE les modalités définies dans la convention constitutive du groupement de commande

DIT que les crédits nécessaires au paiement de la commande finale, basée sur la fiche de définition des besoins, seront inscrits au budget 2011 de la collectivité,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

LA CELLE : CABINET DE SOINS INFIRMIERS

Monsieur le Maire présente le projet de création d’un cabinet de soins infirmiers situés dans les locaux de l’ancienne école de La Celle, financé par cette dernière.

Il est précisé que les services de l’URCAM ont déclaré le secteur (communes de : Colombier, Hyds, Lapeyrouse, Buxières-Sous-Montaigut, Ars-Les-Favets, Ronnet, La Celle) très sous doté en infirmier.

Afin d’accorder une aide financière au titre de la Dotation de Développement rural, les services de la Préfecture de l’Allier souhaitent que les communes voisines émettent un avis sur le projet.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal émet un avis favorable au projet.

REMPLACEMENT PERSONNEL :

Monsieur le Maire fait part au Conseil de l’arrêt maladie de Madame Nicole FAYOL, adjoint technique territorial de 2 ème classe, du 21 septembre au 29 septembre 2010 inclus, il a fallu faire face à son remplacement immédiat afin que la continuité du service soit assurée, c’est Mademoiselle Angélique MEUNIER qui a effectué 31 heures de nettoyage à l’école, la Cure et La Mairie.

VIREMENT DE CRÉDITS :

Le conseil municipal décide d’effectuer un virement de crédit sur l’exercice 2010 en prélevant la somme de 1 000 € au compte 2313 pour la porter au compte 2184 acquisition de mobilier.

ERDF : REFERENT ÉLECTRICITÉ

C’est Monsieur Maurice COLAS qui a été nommé référent électricité pour notre commune.

ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES :

Une copie du bilan de l’exercice 2009- 2010 a été remise à chaque membre du conseil.

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE MONTAIGUT :

Le maire fait part au conseil de la correspondance reçue de l’amicale des Sapeurs Pompiers de Montaigut sollicitant une subvention pour le financement des 150 ans du CS de Montaigut.

Le conseil décide que la décision sera prise lors du vote du budget 2011.

DIVERS :

SIV de MENAT : le conseil prend connaissance des courriers échangés. Les demandes auprès du Département pour le FIC sont établies par le Conseil Municipal, aucune délégation n’est donnée au syndicat de Menat.
Salle des Fêtes : une demande de subvention a été adressée au Département pour l’acquisition et les travaux
Eglise, chauffage : une réunion pour le choix du chauffage sera programmée avec l’architecte
Modification du relais existant Orange France : pour information
Société Titane Conseil mandatée par une filiale de Direct Energie (société NEOEN) recherche de terrains pour la construction de centrales solaires au sol
Signalétique du camping : une demande avait été faite auprès du Conseil Général de l’Allier pour améliorer la signalisation du camping, suite à leur réponse, un rendez-vous va être pris avec le responsable de Commentry pour la mise en place.
Le Bruges : avis favorable pour les travaux d’isolation des combles par les locataires. Pour les infiltrations d’eau au niveau de la toiture, il est demandé à l’entreprise PERRIN-COLAS de faire le nécessaire.
La Villatte déplacement du bac poubelle : avis favorable conformément au plan présenté en Mairie.
Location des chaises et tables : une participation de 50 € sera demandée aux communes ou associations extérieures à la commune
14 juillet : le bénéfice de cette manifestation est de 596 €
Un état des recettes encaissées à ce jour a été remis pour information à chaque conseiller
Compte rendu technique 2009 du service assainissement
Chemin de Bonnefond : aqueduc à refaire
Pêche de l’Etang d’Augères : 27 novembre 2010