Conseil municipal Septembre 2014
Conseil municipal du 17 Septembre 2014
Le mercredi 17 septembre 2014 à 18 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.
Etaient présents : Jean MICHEL, Mathieu GUILLOT, Alain VIRMONT, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Isabelle COTTIN, Céline GUILLET, Joël PERRIN, Delphine GUILHOT, Jérémy COLAS, Coralie TOURRET, Sabine MICHEL,
Etaient absents : Daniel DESMAISON, Martine LEITAO, Agnès COME
A l’ordre du jour :
REMPLACEMENT DES FENETRES DE L’ECOLE :
Des devis ont été demandés à plusieurs entreprises pour le remplacement des 4 fenêtres de l’école, côté stade :
Landemaine menuiserie : PVC 7 346 € HT ALU 11 560 € HT
Verreries du Centre : PVC 6 832 € HT ALU 12 280 € HT
Entreprise POL AGRET ALU 14 480 € HT
Après examen, le conseil municipal décide de choisir le PVC et retient la proposition de l’entreprise LANDEMAINE qui effectuera le remplacement de la fenêtre du vestiaire du stade dans le marché.
CESSION DES ACTIONS DU SYNDICAT SIOULE ET MORGE :
Notre collectivité a délibéré favorablement en octobre 2013 pour l’acquisition de 10 actions pour un montant de 310 €. Le conseil municipal donne son accord pour l’acquisition de 10 actions de la SEMERAP détenues par le Syndicat intercommunal de Sioule et Morge au prix de 31 € chacune soit un total de 310 € et autorise le Maire à signer la convention avec le syndicat Sioule et Morge et tout document afférent à cette acquisition.
MULTIPLE RURAL
Le Maire donne connaissance de la correspondance reçue des gérants du Bar Restaurant Le Bruges concernant un compromis de vente signé le 28 juillet 2014 avec Melle GENEZ et Mr COCCONCELLI, futurs repreneurs au mois de novembre. Le conseil précise qu’il y aura application de la loi pour l’engagement financier et indique que la licence appartenant à la commune et mise à disposition est bien une licence de 4ème catégorie.
FONDS D’INTERVENTION COMMUNAL :
Les demandes de subventions au titre du FIC doivent être déposées au Conseil Général avant le 15 octobre. Les membres du conseil décident l’inscription d’un programme de voirie pour l’année 2015 pour un montant de 37 000 € HT. Contact sera pris avec le responsable du Syndicat de Voirie de Menat pour établissement du devis correspondant.
SIEG : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE :
En 2002, la commune avait pris une délibération pour percevoir la RODP avec revalorisation automatique chaque année. Dans le cadre de l’actualisation au titre de l’année 2014, il est proposé au conseil de prendre une nouvelle délibération précisant le montant de la RODP électricité en tenant compte du taux de revalorisation de 27,28 % applicable pour 2014. La valeur maximale de cette redevance à laquelle la commune peut prétendre est de 195 €. Le conseil municipal adopte la proposition qui lui est faite.
SIEG : AMENAGEMENT BT LES CHEMINS :
Le conseil municipal n’a aucune observation à apporter à ce projet.
DEMANDE VIVESCIA
Dans le cadre du projet de méthanisation du GAEC DE LANTE, le conseil municipal décide une exonération des taxes foncières sur le bâti pour ces installations.
CANDIDATURES ATSEM :
Un appel à candidature a été lancé pour le remplacement de Christiane GUILLOT, ATSEM, qui part en retraite au 31 octobre prochain. 32 candidatures ont été reçues. Le conseil municipal décide de constituer une commission composée de : Alain VIRMONT, Delphine GUILHOT, Isabelle COTTIN, Sabine MICHEL, Mathieu GUILLOT, Coralie TOURRET qui se réunira le vendredi 19 septembre à 19 heures pour examiner ces demandes et en retenir quelques-unes pour entretien.
PECHE DE L’ETANG D’AUGERES
Le conseil municipal fixe la date de la pêche de l’étang d’Augères au samedi 15 novembre 2014.
CAMPING
Une copie de la lettre adressée à Me DEVES concernant la convention d’occupation avec SOGEVAL a été remise à chaque membre du conseil.
COPIEUR ECOLE :
Le contrat de location du copieur de l’école arrivant à expiration en septembre, une proposition pour le remplacement du photocopieur a été faite par Bureau et Gestion avec un renouvellement de contrat pour 5 ans. Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents accepte cette proposition et autorise Monsieur le Maire à signer les contrats correspondants.
DIVERS
Le Maire donne connaissance au Conseil de la lettre reçue de Monsieur LALLIOT concernant l’assainissement avec rejet des eaux filtrées dans le fossé du chemin. Une tranchée d’environ 70 mètres étant nécessaire pour rejoindre le regard, le conseil autorise l’intéressé à procéder aux travaux à ses frais.