Conseil municipal Septembre 2015

Conseil municipal du 14 Septembre 2015

Le lundi 14 septembre 2015 à 19 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Alain VIRMONT, Isabelle COTTIN, Daniel DESMAISON, Delphine GUILHOT, Céline GUILLET, Coralie TOURRET, Mathieu GUILLOT, Jérémy COLAS, Sabine MICHEL,

Etaient absents : Martine LEITAO, Joël PERRIN, Agnès COME,

A l’ordre du jour :

AGENCE POSTALE : Suite à la précédente décision de transfert du bureau de postes en agence postale dans les locaux de la mairie à compter du 1er octobre 2015, il a été créé un poste d’adjoint administratif de 2ème classe, et la commune doit procéder au recrutement d’une personne chargée de tenir l’agence postale pour une durée de travail hebdomadaire de 21 heures (lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi et samedi de 8 h 30 à 12 h). Une commission a été créée et a reçu différentes candidates, une sélection a été opérée, Monsieur le Maire a fait choix de la candidature de Mademoiselle Aurélie URSAT.
Les travaux d’aménagement du bureau à la charge de la commune ont été réalisés en juillet dernier ainsi que le branchement électrique et le branchement téléphonique ((04-73-52-17-42). Le coût des travaux s’est élevé à la somme de 3 528 € pour les entreprises DESSEAUVE et PERRIN-COLAS et à la somme de 1 821.60 € pour l’entreprise MEUNIER. Le Maire a sollicité une subvention complémentaire auprès de la Poste. Par lettre en date du 4 septembre, une subvention de 2 000 € a été accordée. Prochainement, le coffre ainsi que les enseignes extérieures, les meubles et la boite aux lettres seront installés.

LA POSTE : RÉSILIATION DU BAIL : la poste est locataire depuis le 15/11/2008 du local à usage de bureau de poste. Compte tenu de la transformation du bureau en agence postale, le bail sera résilié à compter du 30 septembre 2015. Le conseil municipal autorise le Maire à signer le protocole de sortie.

RÉÉQUIPEMENT INFORMATIQUE : le service informatique du SMAD des Combrailles propose un rééquipement informatique, les matériels acquis en 2010 arrivant en fin de garantie début 2016. Un appel d’offre sera lancé à ce sujet par le SMADC, il est proposé aux communes d’adhérer au groupement de commande et de définir leurs besoins en matériel informatique. Le conseil municipal décide d’adhérer au groupement de commande. Les besoins de la commune correspondent à la configuration type pour un prix de 1500 € TTC.

SEMERAP : un examen du compte rendu financier pour l’année 2014 ainsi que le compte rendu technique du service d’assainissement a été fait par le conseil.

BUDGET 2015 DÉCISIONS MODIFICATIVES : il convient de prendre les décisions modificatives suivantes :

sur le budget de la commune :

En section de fonctionnement dépenses :
* article 73925 : FPIC + 5 632.00 €
* article 7398 : reversement taxe séjour + 1 682.56 €

En section de fonctionnement recettes :

Article 7325 : FPIC + 4 687.00 €
Article 742 : dotation élus locaux + 112.00 €
Article 7381 : taxe add dts de mutation + 1 615.56 €
Article 7362 : taxe de séjour + 900.00 €

Sur le budget assainissement :
En section d’investissement dépenses :

Chapitre 041 – article 2762 + 310.00 €

En section d’investissement recettes :

* Chapitre 041 – article 2156 + 310.00 €

SALLE DES FÊTES : SAS ARTIQUE : un devis vient d’être adressé par cette entreprise à la commune concernant la maintenance des équipements de cuisine à la salle des fêtes. Le montant de la redevance annuelle et forfaitaire est de 450 € HT (maintenance préventive seule hors fourniture). Le conseil municipal décide de ne point donner suite.

TARIFS DE LOCATION A COMPTER DU 1ER JANVIER 2016 :

SALLE DES FETES
• Ensemble du bâtiment 300 €
• Petite salle 200 €
• Associations 80 €
• Vaisselle 70 €
• Forfait 3 € pour vaisselle cassée ou manquante.
• caution 300 € (chèque libellé à l’ordre du Trésor Public) qui sera demandé lors de la remise des clés et restitué après l’état des lieux.
• une attestation d’assurance devra être fournie au moment de la réservation.

SALLE DE LA MAIRIE (rez-de-chaussée)
• Particulier 200 €
• Association 80 €
• Vaisselle 70 €
• Forfait 3 € pour vaisselle cassée ou manquante.

LA CLÉ DES CHAMPS :
– Une demande d’autorisation a été faite pour l’utilisation du terrain multisports du plan d’eau les jeudis de septembre à octobre, la salle de la cantine les jeudis de janvier à juin et le préau de l’école en cas d’intempérie. Le conseil donne son accord.

– Une convention entre la commune et La Clé des Champs doit être conclue pour la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017 dans le cadre de l’organisation des activités et animations pour les enfants, les jeunes et les adultes. Le conseil municipal autorise le maire à signer cette convention.

CAMPING :
Des locations de chalets étant retenues en octobre, le conseil municipal décide de prolonger les tarifs jusqu’au 31 décembre 2015.

De même, le conseil municipal décide d’attribuer deux heures par chalet à Mme Nicole Berthaud pour le ménage et la remise des clés lors des locations qui auront lieu d’octobre à décembre 2015.

Taxe de séjour : 0,45 € par personne de plus de 18 ans et par nuit.

Les tarifs du camping restent inchangés.

SIEG EXTENSION BTS AUGERES PN 240 : le syndicat envisage la réalisation des travaux d’extension BTS à Augères au PN 240 si le demandeur accepte de verser une participation de 8066 €. Le conseil municipal autorise la construction du réseau de distribution électrique et donne son accord pour l’occupation du domaine public sur les voies communales.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : une copie du compte-rendu des réunions du 8 juin et 6 juillet a été remise aux conseillers. Le Maire et le 1er adjoint, délégués à la communauté de communes ont fait le bilan des réunions qui se sont tenues depuis le début de l’année et des projets en cours concernant la commune.

SICTOM : il a été donné connaissance au conseil des délibérations prises par le SICTOM lors de la réunion du 1er juillet.

ÉLECTIONS : composition du bureau pour les élections régionales du 6 et 13 décembre 2015

8 HEURES A 12 HEURES
Jean MICHEL Delphine GUILHOT Alain VIRMONT
Martine LEITAO Joël PERRIN Jérémy COLAS

12 HEURES A 15 HEURES
Daniel DESMAISON Coralie TOURRET Agnès COME
Maurice BERTHON Isabelle COTTIN

15 HEURES A 18 HEURES
Céline GUILLET Georges GUILLOT Mathieu GUILLOT
Sabine MICHEL

Le conseil décide également de rémunérer deux heures complémentaires par scrutin à l’employée communale chargée de l’entretien des locaux ayant servi pour le bureau de vote.

BULLETIN MUNICIPAL : la date de la réunion publique est fixée au dimanche 24 janvier 2016. Sabine MICHEL et Céline GUILLET sont chargées de la confection, le contenu des activités étant fait par la mairie et les articles par les associations.