Conseil municipal Septembre 2017

Conseil municipal du 12 Septembre 2017

Le mardi 12 septembre 2017 à 19 heures 00, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean MICHEL, Maire.

Etaient présents : Jean MICHEL, Maurice BERTHON, Georges GUILLOT, Daniel DESMAISON, Isabelle COTTIN, Jérémy COLAS, Delphine GUILHOT, Coralie TOURRET, Alain VIRMONT, Céline GUILLET, Sabine MICHEL,

Etaient absents excusés : Martine LEITAO, Mathieu GUILLOT, Joël PERRIN,

Etaient absents non excusés : Agnès COME,

A l’ordre du jour :

Monsieur le Maire donne connaissance au conseil de la carte postale du Portugal transmise par Martine Leitao et de la lettre de remerciements de l’Amicale des Anciens suite au versement de la subvention.

SEMERAP DEFENSE INCENDIE :
Le conseil prend connaissance de la proposition de la SEMERAP pour le contrôle périodique des poteaux incendie. Le coût de revient serait de 34.20 € HT par poteau. Le nombre de poteaux est de 30 (9 de diamètre 100 et 21 de diamètre 60). Il s’agit d’un problème de contrôle et de responsabilité, certains poteaux n’ayant pas le débit nécessaire pour la défense incendie. Le conseil accepte cette proposition et autorise le Maire à signer la convention et à demander à la SEMERAP ainsi qu’au SDIS quels poteaux doivent être maintenus en activité, les autres pouvant être supprimés ne répondant pas aux normes.

GROUPAMA :
Suite à la dernière réunion du conseil, des déclarations de sinistre ont été faites auprès de la compagnie d’assurances suite à l’orage de grêle du mois de juin, le rapport d’expertise fixe le montant des dommages comme suit :

Cantine 2 936.78 € TTC dommage vétusté déduite 2 307.76 €

Eglise 4 098.00 € TTC 4 098.00 €

Salle des fêtes 88.00 € TTC 88.00 €

Le conseil municipal autorise le Maire à encaisser le chèque de Groupama.

SIEG DESIGNATION DE DELEGUES :

Suite à la modification des statuts, il est demandé au SIEG une nouvelle désignation de représentants. A l’heure actuelle, deux représentants : titulaire Georges GUILLOT, suppléant Alain VIRMONT. Le conseil municipal décide de nommer les mêmes représentants.

ECOLE NUMERIQUE :

La commune de Lapeyrouse entend promouvoir l’accès au numérique de l’école de Lapeyrouse composée à l’heure actuelle de trois classes : maternelle, grande section et cours préparatoire, cours élémentaire 1 et 2. Pour ce faire, des acquisitions de matériel sont nécessaires se décomposant comme suit :

• Acquisition d’un tableau numérique avec ordinateur
• Acquisition de 12 tablettes avec valise de rangement
• Acquisition de 6 ordinateurs portables

Au vu des devis sollicités, le montant de l’investissement se chiffre comme suit :

• MANUTAN COLLECTIVITES : 8 916.80 € HT
• POBRUN EDUCATION : 11 588.86 € HT
• VIDELIO 20 181.67 € HT (avec variante ordi à + 5 m = 20 683.67 € HT)

Le conseil décide de retenir la proposition de Manutan Collectivités, un devis sera demandé pour la maintenance, et autorise le maire à solliciter une subvention dans le programme LEADER, subvention de 80 %.

CAMPING TAILLE DES HAIES : notre employé communal, Jean-Paul MAHE s’est vu reconnaitre l’incapacité d’effectuer certaines tâches par son médecin traitant, il a les plus grandes difficultés à lever les bras. Dans l’impossibilité d’effectuer la taille des haies du camping, plusieurs professionnels ont été sollicité afin de chiffrer le coût de leur intervention qui se limitera à la taille, les déchets étant ramassés par les employés communaux. Les devis sont les suivants :

• Combrailles Services 2 725 €
• SARL GUITTARD 3 840 €
• CAT des Combrailles 7 939 €
• Sylvain MELIN 2 958 €
• Loïc BOULAIS 3 432 €

Le conseil municipal décide de retenir la proposition de Combrailles Services.

SEMERAP PROJET D’AVENANT : afin que les nouveaux tarifs soient connus avant le 1er janvier, la SEMERAP propose que les indices à prendre en compte soient ceux de juillet de l’année en cours et ceux de juillet de l’année précédente. Le conseil autorise le maire à signer cet avenant.

SUCCESSION MICHARD : suite à la dernière lettre du service des domaines qui manifestent leur accord pour céder la propriété de Monsieur André MICHARD pour l’euro symbolique, il a été demandé, avant de donner réponse, de chiffrer le coût de la démolition de l’immeuble. Le conseil prend connaissance du devis de l’entreprise MONTEIL qui s’élève à la somme de 20 370 € HT. Le conseil, après en avoir délibéré, décide de refuser purement et simplement toute acquisition au vu des frais exorbitants à engager.

CENTRE DE GESTION CONVENTION ASSISTANCE RETRAITE : une convention a été signée avec le centre de gestion afin que celui-ci s’occupe des dossiers de retraite des agents communaux, celle-ci arrive à échéance au 31 décembre, il est proposé le renouvellement du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2020. Le conseil autorise le maire à signer cette nouvelle convention.

DEMANDE DE MADAME COUPPAT : Madame COUPPAT, guide de pays, s’occupe du petit patrimoine au titre du SMADC sur différentes communes. Elle nous fait part de son souhait de voir indiquer avec un petit panneau « Le Saut de la Vierge » dans le bois des Sauzaies. Le conseil accepte la pose de ce panneau qui sera implanté par les employés municipaux.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SAINT ELOY : la communauté de communes souhaite donner un nom aux différentes salles dans les bâtiments communautaires : salle de spectacle rue du Puits Saint Joseph à Saint-Eloy et les salles de réunions de la Halle de Saint-Gervais. Aucune proposition n’est faite par le conseil.

LOCATIONS DE CHALETS : suite à la location de la salle des fêtes pour un mariage, une demande de location des chalets a été faite pour la nuit du 23 au 24 septembre prochain, le camping étant fermé à compter du 15 septembre, le conseil accepte la location de tous les chalets, le forfait de location une nui appliqué en 2017 sera prolongé jusqu’au 24 septembre.

DANIELLE DELVILLE : suite au retour à la semaine de 4 jours à l’école, le conseil doit se prononcer sur les horaires de Danielle DELVILLE à la rentrée. Le conseil décide de demander des précisions au directeur d’école.

BOIS : une proposition de programme de coupe pour 2018 a été faite par l’ONF pour le bois des Sauzaies. Le conseil municipal accepte aux mêmes conditions que l’an dernier. Tout attributaire d’un lot d’une année précédente qui n’a pas exploité et sorti le bois sous quinzaine n’aura droit à aucune attribution nouvelle et, passé le délai de 15 jours, la commune récupèrera le bois exploité sur place après mise en demeure du propriétaire.

PERSONNEL COMMUNAL : en raison du futur départ en retraite de l’employé communal chargé de l’entretien des espaces verts, le conseil municipal décide de publier un appel à candidature pour ce poste à temps complet à compter du 1er mai 2018. Les candidatures seront reçues jusqu’au 31 octobre.

Une commission a été constituée pour effectuer les entretiens, elle est composée de Alain Virmont, Coralie Tourret, Delphine Guilhot, Jérémy Colas, Martine Leitao et Georges Guillot.

DIVERS :

Lettre de Monsieur le Maire de CHAMPEIX au ministre du travail et message de l’association de maires ruraux concernant la suppression et le non renouvellement des contrats CAE
Une copie du compte-rendu du conseil d’école du 3ème trimestre 2016-2017 a été remise à chaque membre du conseil.

REUNION DU CONSEIL :
le conseil municipal se réunira vendredi 13 octobre à 19 heures.